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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2101232_20230131
31 janvier 2023
Gros, premier conseiller, présidant la formation de jugement en application de l'article R. 222-17 du code de justice administrative, Mme Claudie Weisse-Marchal, première conseillère, M.
6ème Chambre
DTA_2103698_20230131
Dhers, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2023. Le président-rapporteur, S.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2313271_20230830
30 août 2023
B A comme prioritaire et devant être logé en urgence, au motif qu'il est dépourvu de logement et hébergé chez un particulier. Cette décision vaut pour une personne. 4.
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2301514_20230511
11 mai 2023
D B du logement qu'il occupe dans la résidence universitaire du Bois, située 35 rue du maréchal Juin, 76 130 Mont-Saint-Aignan ; Il soutient que : - le juge administratif est compétent pour connaître
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2403884_20250725
25 juillet 2025
de la commune de Vagney s'est opposé à la déclaration préalable de travaux déposée le 4 avril 2024 en vue de l'édification d'une station relais de téléphonie mobile sur un terrain situé 16 rue du Maréchal
ORTA_2502273_20250604
4 juin 2025
A B est domicilié au 13 avenue du Marechal de Lattre de Tassiny à Dreux (28100) dans le département de l'Eure-et-Loir (28).
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2502913_20250410
10 avril 2025
B justifie d'une adresse au 23, avenue Marechal Foch à Pierrefitte dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2600453_20260421
21 avril 2026
A..., maréchal des logis de réserve, a été notifiée à ce dernier le 21 juin 2025. Elle comportait mention des voies et délais de recours.
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2301854_20240202
2 février 2024
SCCV Lance-immo NL1 un permis de construire un immeuble de vingt et un logements et huit maisons individuelles et autorisant la démolition des constructions existantes sur un terrain situé 11 rue du Maréchal
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2205877_20220819
19 août 2022
des pièces du dossier et notamment des mentions du contrat de travail de Mme B signé le 1er décembre 2020 que le lieu d'exercice de l'activité professionnelle de la requérante se trouve boulevard du Maréchal
ORTA_2402007_20240223
23 février 2024
Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée, Mme A était affectée au peloton motorisé de Dagneux (Ain) en tant que maréchal des logis-chef.
5e Section - 1re Chambre
DTA_2509181_20251009
9 octobre 2025
Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella-Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2025. Le président rapporteur, S.
DTA_2512498_20251204
4 décembre 2025
Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. Le président-rapporteur, S.
DTA_2600558_20260310
10 mars 2026
Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam, la rue Damozanne, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal
DTA_2600559_20260310
branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue Boualam, la rue Damozane, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal
DTA_2600560_20260310
branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue B..., la rue Damozanne, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal
DTA_2600561_20260310
DTA_2600562_20260310
branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse l’EPSM de Caen, puis emprunte l’esplanade Chaunu, la rue B..., la rue Damozane, la rue d’Authie, la rue du Chemin Vert et le boulevard Maréchal
DTA_2600564_20260310
DTA_2504121_20260209
9 février 2026
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