de la capacité à assurer l'instruction en famille ».

Vu les autres pièces du dossier.

’aux outils pédagogiques indispensables à leur suivi, notamment la plateforme intranet de l’établissement et refusant la prise en compte de ses droits, notamment sa progression et la « levée de la caducité

de la capacité à assurer l’instruction en famille (…) ».

Vu les autres pièces du dossier.

pour mettre un terme à une infraction caractérisée du code de l'urbanisme dans la mesure où la construction en cours est illégale, le permis de construire tacite sur laquelle elle se fonde étant devenu caduc

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

de la capacité à assurer l'instruction en famille ". 4.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu : - les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

-L'autorisation environnementale tient lieu, y compris pour l'application des autres législations, des autorisations, enregistrements, déclarations, absences d'opposition, approbations et agréments suivants

B C qui détient l'autorisation d'ouverture de l'établissement, est titulaire de certificats de capacité pour la présentation de plusieurs de ces animaux, en particulier pour la présentation de lions, tigres

Vu les autres pièces du dossier.

de la capacité à assurer l'instruction en famille. () / La décision de refus d'autorisation fait l'objet d'un recours administratif préalable auprès d'une commission présidée par le recteur d'académie,

de la capacité à assurer l'instruction en famille. () ".

de la capacité à assurer l'instruction en famille. () / Un décret en Conseil d'Etat précise les modalités de délivrance de cette autorisation. / () ".

de la capacité à assurer l'instruction en famille. / L'autorisation mentionnée au premier alinéa est accordée pour une durée qui ne peut excéder l'année scolaire.