soient admis différents modes de transports, ainsi que la restructuration de la partie du quartier Jorlis qui borde l'Adour, afin de végétaliser certains espaces nus, notamment à proximité du canal de Maharin

information n'a été fournie aux membres de la commission quant à la population du blaireau dans le département, l'état de conservation de cette espèce ou les dates approximatives de sevrage et de maturité

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

erreur manifeste d'appréciation sur les critères liés à sa scolarité, à ses démarches de régularisation au titre de son droit au séjour, à son inscription à la mission locale, à son autonomie et à sa maturité

la valeur professionnelle de l'intéressé, établies les 16 janvier 2018 et 11 juin 2018, que celui-ci ne démontre ses qualités professionnelles qu'avec " parcimonie " et qu'" il doit prendre de la maturité

. / Cette méthodologie peut évoluer selon le degré de maturité du marché polynésien des télécommunications dans l'optique d'une concurrence effective et loyale ".

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

capable de discernement le droit d'exprimer librement son opinion sur toute question l'intéressant, les opinions de l'enfant étant dûment prises en considération eu égard à son âge et à son degré de maturité

Il ressort notamment de ces témoignages, de même que des appréciations élogieuses de ses bulletins scolaires, que D... fait preuve d’autonomie, de sérieux et de maturité, que son intérêt pour la musique

abords de la haie, /- les coupes de cépées d’arbres, respectant les souches en place et le renouvellement des végétaux (exemple : cépées de châtaigniers) / - les coupes d’arbres de haut jet arrivés à maturité

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

Si ses compétences professionnelles sont jugées bonnes dans l'ensemble, l'appréciation globale fait apparaître que l'intéressé manque de maturité professionnelle, de discernement et de réflexivité vis-à-vis

sa minorité notamment en raison des contradictions quant aux relations avec son père, au grand sens de l'autonomie et d'indépendance dont elle a fait preuve dans le déroulement de son voyage, à sa maturité

Il ne dispose, en outre, ni d'une maturité et d'une capacité d'insertion sociale suffisantes, ni de solution d'hébergement stable et pérenne.

A et le fort degré de maturité et d'autonomie dont il a fait preuve ne suffisent pas à considérer que les faits déclarés dans les actes d'état-civil produits ne correspondent pas à la réalité.

Il ne dispose, par ailleurs, ni d'une maturité et d'une capacité d'insertion sociale suffisantes, ni de solution d'hébergement stable et pérenne.

Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Crampe, rapporteure, - les observations de Me Maurin, représentant Mme A....

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 juin 2024, la commune de la Cluse-et-Mijoux, représentée par Me Maurin, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que M.