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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_1926614_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Le 8 septembre 2017, une fibroscopie oeso-gastroduodénale retrouve un aspect ischémique de la 2ème anse duodénale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2000821_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Le 23 décembre 2015, Mme D a été réopérée et amputée de l'annulaire en raison d'une ischémie avec nécrose et pour éviter des complications septiques.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201038_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

le 23 juin 2000, à l'origine d'une perte de chance pour elle d'échapper aux séquelles dont elle demeure atteinte et constitutive de son préjudice, en lien avec des souffrances fœtales aiguës anaxo-ischémiques

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105796_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

scanner a été réalisé, vraisemblablement vers 2h30, qui n'a pas montré de thrombophlébite, puis devant l'aggravation de l'état de santé de la requérante, une IRM a été réalisée vers 3h30, révélant une ischémie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002683_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

voie basse et les complications présentées tant par l'enfant D que par Mme C ; ils indiquent logiquement que, pour l'enfant, il n'y a pas de notion de perte de chance, dès lors que l'encéphalopathie ischémique

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1908610_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Il résulte de l'expertise que l'encéphalopathie anoxo-ischémique sévère dont souffrait l'enfant à la naissance, associée à une acidose métabolique profonde avec un pH au sang artériel du cordon de 7,11

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2309064_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Lui a alors été prescrit par des praticiens de cet établissement, un bilan neuropsychologique et une IRM, effectuée le 13 septembre 2012, qui a révélé " une lésion superficielle plutôt de type ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2501037_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Une encéphalopathie anoxo-ischémique sévère de grade III dont il conserve actuellement des séquelles a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204573_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Il résulte de l’instruction, et en particulier du rapport d’expertise judiciaire, que l’encéphalopathie post anoxo-ischémique, dont est atteint l’enfant, s’est constituée dans la phase terminale de l’accouchement

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2007687_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

diagnostic et de prise en compte des anomalies du RCF avec ralentissements variables et de réalisation d'un potentiel Hydrogène (pH) in utero pour éliminer le risque d'acidose fœtale et donc d'anoxo-ischémie

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001462_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

du collapsus, tout en relevant que seul ce dernier évènement peut expliquer, sur le plan neurologique, l'anoxie cérébrale dont a souffert le requérant, les images IRM n'ayant pas montré de traces ischémiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2108739_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Si l'évolution de la fonction rénale a été favorable, les lésions ischémiques des membres inférieurs et supérieurs se sont aggravées.

Source officielle

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