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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_1926614_20231010
10 octobre 2023
Le 8 septembre 2017, une fibroscopie oeso-gastroduodénale retrouve un aspect ischémique de la 2ème anse duodénale.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2000821_20230515
15 mai 2023
Le 23 décembre 2015, Mme D a été réopérée et amputée de l'annulaire en raison d'une ischémie avec nécrose et pour éviter des complications septiques.
2ème Chambre
DTA_2201038_20240704
4 juillet 2024
le 23 juin 2000, à l'origine d'une perte de chance pour elle d'échapper aux séquelles dont elle demeure atteinte et constitutive de son préjudice, en lien avec des souffrances fœtales aiguës anaxo-ischémiques
4ème Chambre
DTA_2105796_20240712
12 juillet 2024
scanner a été réalisé, vraisemblablement vers 2h30, qui n'a pas montré de thrombophlébite, puis devant l'aggravation de l'état de santé de la requérante, une IRM a été réalisée vers 3h30, révélant une ischémie
3ème chambre
DTA_2002683_20230831
31 août 2023
voie basse et les complications présentées tant par l'enfant D que par Mme C ; ils indiquent logiquement que, pour l'enfant, il n'y a pas de notion de perte de chance, dès lors que l'encéphalopathie ischémique
7ème Chambre
DTA_1908610_20230328
28 mars 2023
Il résulte de l'expertise que l'encéphalopathie anoxo-ischémique sévère dont souffrait l'enfant à la naissance, associée à une acidose métabolique profonde avec un pH au sang artériel du cordon de 7,11
8ème chambre
DTA_2309064_20250519
19 mai 2025
Lui a alors été prescrit par des praticiens de cet établissement, un bilan neuropsychologique et une IRM, effectuée le 13 septembre 2012, qui a révélé " une lésion superficielle plutôt de type ischémique
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2501037_20250905
5 septembre 2025
Une encéphalopathie anoxo-ischémique sévère de grade III dont il conserve actuellement des séquelles a été diagnostiquée.
4ème chambre
DTA_2204573_20260312
12 mars 2026
Il résulte de l’instruction, et en particulier du rapport d’expertise judiciaire, que l’encéphalopathie post anoxo-ischémique, dont est atteint l’enfant, s’est constituée dans la phase terminale de l’accouchement
6ème chambre
DTA_2007687_20230726
26 juillet 2023
diagnostic et de prise en compte des anomalies du RCF avec ralentissements variables et de réalisation d'un potentiel Hydrogène (pH) in utero pour éliminer le risque d'acidose fœtale et donc d'anoxo-ischémie
DTA_2001462_20230209
9 février 2023
du collapsus, tout en relevant que seul ce dernier évènement peut expliquer, sur le plan neurologique, l'anoxie cérébrale dont a souffert le requérant, les images IRM n'ayant pas montré de traces ischémiques
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2108739_20230317
17 mars 2023
Si l'évolution de la fonction rénale a été favorable, les lésions ischémiques des membres inférieurs et supérieurs se sont aggravées.
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