le préfet de police a interdit les distributions alimentaires à Paris du 10 octobre au 10 novembre 2023 dans un secteur délimité par la place du Colonel A en totalité, la rue Louis Blanc, la rue de Château-Landon

les propriétés bâties et de taxe d’enlèvement des ordures ménagères mises à sa charge au titre de l’année 2022 à raison du centre commercial dont elle est propriétaire et qui est situé 5025 Pièce du Chapeau

Ararat demande l’annulation, le maire de la commune de La Balme-les-Grottes (Isère) a refusé de lui délivrer un permis d’aménager pour la création d’un lotissement de seize lots, nommé « les Jardins du Château

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Boyer, pour la société Clinique de convalescence du Château de Clavette. Considérant ce qui suit : 1.

de l'Allier a interdit la tenue du festival de musique ELECTRO POP, POP et VARIETES françaises " Les Nuits Blondes " organisé par l'association " Les Nuits Blondes " les 22, 23 et 24 juillet 2022 au château

d’ouvertures ; son commerce est accessible aux piétons et aux automobiles hors des périodes de restriction de la circulation ; son commerce est accessible en six minutes à pied depuis le parking du château

était infondée dès l'origine, en 2013 ; les dépenses au titre du remboursement du prêt ne sont ainsi pas sincères et ne sont pas fondées ; - les règlements anticipés des redevances annuelles sur le château

lui-même de près de trois-cents mètres et qu’il n’est pas visible, en raison de cet éloignement, de la topographie du site et de sa végétation, depuis le château et ses jardins aménagés.

Elle soutient que : - elle exploite depuis février 2021 le château et le domaine de la Commanderie, et propose des séjours touristiques ; une première crue du cours d'eau empruntant le fossé traversant

Il résulte de l'instruction que le propriétaire du château de l'Aurore occupe, entre les parcelles n° 167 et 169 de la section BD à Vallauris, une dépendance du domaine public maritime naturel de l'Etat

un permis de construire en vue de la réhabilitation d'un logement existant, de la création de trois logements et de la modification des façades dans deux bâtiments existants situés au 8, impasse du Château

B a réussi l'épreuve théorique générale du permis de conduire en juin 2023 à Château Thierry qui se trouve à 450 km de son domicile alors qu'il a échoué à 5 reprises dans un centre d'examen se trouvant

Tarare demande, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, que soit désigné un expert en vue, d'une part, d'examiner un immeuble situé 11 rue du Château

A la suite d'une vérification d'identité réalisée par la brigade de gendarmerie de Château-Chinon, la préfète de la Nièvre a décidé, par deux arrêtés du 9 avril 2025, de l'obliger à quitter le territoire

commune d'Henonville demande au juge des référés, de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état du château

La requête a été communiquée à la commune de Neauphle-le-Château, qui n'a pas produit d'écritures en défense. Vu les autres pièces du dossier.

D soutient être exposé à des risques pour sa vie en cas de retour en République du Congo, ce en raison de la vindicte d'un certain commissaire Morgan qui lui reprocherait, à l'époque où le requérant était

(85140), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de plusieurs bâtiments sur l’emprise de l’ancien établissement Régional d’Enseignement Adapté à Saint-Jean d’Orbestier au Château

(51100), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de plusieurs bâtiments sur l’emprise de l’ancien établissement Régional d’Enseignement Adapté à Saint-Jean d’Orbestier au Château

Allemagne), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de plusieurs bâtiments sur l’emprise de l’ancien établissement Régional d’Enseignement Adapté à Saint-Jean d’Orbestier au Château