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nuisances sonores et vibratoires consistant en un bruit de fond sourd très semblable " au bruit que provoquerait le passage d'un train sur roues métalliques dans un tunnel sous la maison ou à un bruit de machine

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1ère Chambre

DTA_2008008_20221207

Administratif

7 décembre 2022

. / Les ouvrages tels que souches de cheminées et de ventilation, antennes, machineries d'ascenseur, locaux techniques, ne sont pas comptés dans le calcul des hauteurs dès lors qu'ils sont implantés en

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4ème chambre

DTA_2004577_20231207

Administratif

7 décembre 2023

, il ressort en particulier des termes de l'arrêté de la ministre du travail du 19 octobre 2020, que " le volume de produits stoppés représenterait 13 % de la production de Fondettes, que 65 % des machines

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4ème Chambre

DTA_2200091_20221110

Administratif

10 novembre 2022

Il bénéficie, à ces titres, d'un traitement par trithérapie composé de Périnopril, Amlodipine et Inadapamine ainsi que d'un appareillage par machine à pression positive continue (PPC) et d'un suivi psychothérapique

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7ème chambre

DTA_2100748_20260306

Administratif

6 mars 2026

: « Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie

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3ème Chambre

DTA_1809627_20221227

Administratif

27 décembre 2022

Le chef opérateur assure l'encadrement du personnel opérateur affecté à l'ensemble des machines d'exploitation de l'atelier.

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4ème chambre

DTA_2103012_20230331

Administratif

31 mars 2023

d'euros sur la seule tranche ferme ; ses frais de soumission au marché s'élèvent à 69 000 euros HT, enfin la perte du marché conduit à la non-utilisation de plusieurs hélicoptères ainsi qu'à un surplus de main

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CHAMBRE 2

DTA_2103344_20250204

Administratif

4 février 2025

B est connu des services de police pour avoir, en 2008, installé une machine à sous dans son établissement et avoir joué des paris hippiques à crédit auprès de plusieurs clients.

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8ème chambre

DTA_2102470_20231110

Administratif

10 novembre 2023

H a, d'une part, insulté un surveillant pénitentiaire alors que ce dernier refermait la porte de sa cellule en lui expliquant qu'il ne pouvait pas l'accompagner pour faire une machine dès lors qu'il était

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1re Section - 3e Chambre

DTA_2102564_20231129

Administratif

29 novembre 2023

correspondant aux investissements acquis au 27 décembre 2017 et au 30 décembre 2014 et, d'autre part, du résultat des SAS ISLA 92 et 93, ayant pour activité déclarée " la location et location-bail d'autres machines

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10ème chambre

DTA_2400868_20250602

Administratif

2 juin 2025

Si le ministre de l'intérieur fait valoir que le passeport produit à l'appui de sa demande de visa serait frauduleux dès lors que sa bande MRZ (machine readable zone) comporte des espaces, en méconnaissance

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8ème chambre

DTA_2406081_20251205

Administratif

5 décembre 2025

si les autres pièces qu’elle verse à l’instance, notamment le diplôme de couture du 31 octobre 1995, l’attestation de fin d’apprentissage du 18 mars 1997, les photos d’elle non datées utilisant une machine

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Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501267_20250929

Administratif

29 septembre 2025

non fonctionnelles et que les cours de promenade en maison d’arrêt étaient petites, exigües, sans abri et dépourvues de tout équipement de distraction, que le centre pénitentiaire ne dispose ni de machines

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