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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2006419_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

chirurgicale qu'elle a subie le 14 novembre 2019 est en lien avec sa maladie professionnelle ; - elle remplit les conditions du tableau n°98 des maladies professionnelles ; les douleurs lombaires dont

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TA

6ème chambre

DTA_2100139_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise du 11 mars 2019, qu'au cours de l'intervention chirurgicale du 12 avril 2013 réalisée au CHRU de Lille, qui avait pour but un remplacement

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300061_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Ce scanner justifiait un traitement immédiat, notamment par embolisation, et en cas d’échec, une intervention chirurgicale.

Source officielle
TA

Juge unique (1)

DTA_2307713_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 24 juillet 2023 : - le rapport de Mme Dulmet, magistrate désignée ; - les observations de Me Berry, représentant Mme D, présente et assistée par

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TA

8ème chambre

DTA_2002266_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Ce chirurgien préconise une intervention chirurgicale lourde. Le certificat du 9 janvier 2020 précise, par ailleurs, que l'état de santé de M. D n'est pas stabilisé.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2114555_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

G F et Mme K et, avant dire droit sur la requête, d'ordonner une expertise aux fins définies ci-après.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1902233_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Toutefois, alors que l'expert diligenté C le tribunal, après avoir relevé que M.

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TA

8ème chambre

DTA_2108571_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Elle a bénéficié d'une intervention chirurgicale le 17 janvier 2020, puis de plusieurs cures de chimiothérapie pour diminuer le risque de récidive.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304336_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

B..., notamment l’intervention chirurgicale réalisée le 22 novembre 2022 et ses suites ainsi que les séances de kinésithérapie du rachis cervical et les séances avec une psychologue au cours de l’année

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TA

5ème Chambre

DTA_2104396_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

chirurgicale, qui a été favorisé par son état antérieur ; - les frais engagés par la CPAM de la Gironde ne sont pas suffisamment justifiés ; - à titre subsidiaire, il conviendra d'imputer une perte

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1914220_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Le 16 novembre 2014, elle a subi une intervention chirurgicale à l'hôpital Antoine Béclère en vue de la mise en place d'une plaque d'ostéosynthèse et de sept vis de verrouillage.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2214789_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

du 19 octobre 2018 et qu'il souffrait toujours de protrusions discales en C6-C7 à gauche et en C4-C5 à droite pour lesquelles une nouvelle intervention chirurgicale serait probablement nécessaire.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400590_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de M.

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TA

Juge Unique

DTA_2204009_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Après avoir au cours de l'audience publique du 12 janvier 2023, présenté son rapport et entendu les observations orales de : * de Me Molkhou, avocate représentant Mme A épouse D qui soutient que :

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TA

CHAMBRE 1

DTA_2300588_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Après intervention de la structure mobile d’urgence et de réanimation, il a été hospitalisé au centre hospitalier de Bigorre, et intubé pendant dix jours.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1903836_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Ce retard pris dans la réalisation de l'intervention chirurgicale constitue une faute de nature à engager la responsabilité du CHRU de Rennes.

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TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2603252_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

. / La décision de délivrer cette carte de séjour est prise par l'autorité administrative après avis d'un collège de médecins du service médical de l'Office français de l'immigration et de l'intégration

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TA

1ère Chambre

DTA_2302484_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il ressort des pièces du dossier que cet avis, signé par les trois médecins composant le collège, a été rendu après la délibération de ce collège. Si M.

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TA

3ème chambre

DTA_2400256_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Si une telle intervention est pratiquée, elle doit être justifiée conformément au second alinéa.

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TA

6ème chambre

DTA_2109226_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

A 16h31, il a été transféré au centre hospitalier régional universitaire de Lille pour une réanimation chirurgicale. Il est sorti du coma au bout de 19 jours.

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