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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2006419_20221215
15 décembre 2022
chirurgicale qu'elle a subie le 14 novembre 2019 est en lien avec sa maladie professionnelle ; - elle remplit les conditions du tableau n°98 des maladies professionnelles ; les douleurs lombaires dont
6ème chambre
DTA_2100139_20230620
20 juin 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise du 11 mars 2019, qu'au cours de l'intervention chirurgicale du 12 avril 2013 réalisée au CHRU de Lille, qui avait pour but un remplacement
3ème chambre
DTA_2300061_20251223
23 décembre 2025
Ce scanner justifiait un traitement immédiat, notamment par embolisation, et en cas d’échec, une intervention chirurgicale.
Juge unique (1)
DTA_2307713_20240109
9 janvier 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 24 juillet 2023 : - le rapport de Mme Dulmet, magistrate désignée ; - les observations de Me Berry, représentant Mme D, présente et assistée par
8ème chambre
DTA_2002266_20221201
1 décembre 2022
Ce chirurgien préconise une intervention chirurgicale lourde. Le certificat du 9 janvier 2020 précise, par ailleurs, que l'état de santé de M. D n'est pas stabilisé.
7ème Chambre
DTA_2114555_20231010
10 octobre 2023
G F et Mme K et, avant dire droit sur la requête, d'ordonner une expertise aux fins définies ci-après.
2ème Chambre
DTA_1902233_20220721
21 juillet 2022
Toutefois, alors que l'expert diligenté C le tribunal, après avoir relevé que M.
DTA_2108571_20220729
29 juillet 2022
Elle a bénéficié d'une intervention chirurgicale le 17 janvier 2020, puis de plusieurs cures de chimiothérapie pour diminuer le risque de récidive.
4ème Chambre
DTA_2304336_20260129
29 janvier 2026
B..., notamment l’intervention chirurgicale réalisée le 22 novembre 2022 et ses suites ainsi que les séances de kinésithérapie du rachis cervical et les séances avec une psychologue au cours de l’année
5ème Chambre
DTA_2104396_20230919
19 septembre 2023
chirurgicale, qui a été favorisé par son état antérieur ; - les frais engagés par la CPAM de la Gironde ne sont pas suffisamment justifiés ; - à titre subsidiaire, il conviendra d'imputer une perte
DTA_1914220_20221115
15 novembre 2022
Le 16 novembre 2014, elle a subi une intervention chirurgicale à l'hôpital Antoine Béclère en vue de la mise en place d'une plaque d'ostéosynthèse et de sept vis de verrouillage.
5e Section - 3e Chambre
DTA_2214789_20231129
29 novembre 2023
du 19 octobre 2018 et qu'il souffrait toujours de protrusions discales en C6-C7 à gauche et en C4-C5 à droite pour lesquelles une nouvelle intervention chirurgicale serait probablement nécessaire.
DTA_2400590_20260217
17 février 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de M.
Juge Unique
DTA_2204009_20230113
13 janvier 2023
Après avoir au cours de l'audience publique du 12 janvier 2023, présenté son rapport et entendu les observations orales de : * de Me Molkhou, avocate représentant Mme A épouse D qui soutient que :
CHAMBRE 1
DTA_2300588_20251016
16 octobre 2025
Après intervention de la structure mobile d’urgence et de réanimation, il a été hospitalisé au centre hospitalier de Bigorre, et intubé pendant dix jours.
DTA_1903836_20230623
23 juin 2023
Ce retard pris dans la réalisation de l'intervention chirurgicale constitue une faute de nature à engager la responsabilité du CHRU de Rennes.
- Etrangers - 15 jours
DTA_2603252_20260320
20 mars 2026
. / La décision de délivrer cette carte de séjour est prise par l'autorité administrative après avis d'un collège de médecins du service médical de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
1ère Chambre
DTA_2302484_20230713
13 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier que cet avis, signé par les trois médecins composant le collège, a été rendu après la délibération de ce collège. Si M.
DTA_2400256_20260324
24 mars 2026
Si une telle intervention est pratiquée, elle doit être justifiée conformément au second alinéa.
DTA_2109226_20240214
14 février 2024
A 16h31, il a été transféré au centre hospitalier régional universitaire de Lille pour une réanimation chirurgicale. Il est sorti du coma au bout de 19 jours.
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