CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 697 résultats pour « Alain PIERRE »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2406446_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307556_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

La procédure a été régulièrement communiquée à la commune d'Alleins, qui n'a pas présenté d'observations en défense.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003980_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Bernard Dupouy et Alain Dupouy, respectivement président directeur général et directeur général délégué, ne doit pas être prise en compte dans la base imposable à la taxe sur les salaires en l'absence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2401268_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

La société Allians TP a produit un mémoire le 17 avril 2024 à 7 heures 44 qui a été communiqué.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209924_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Sur l'exécution par la commune d'Alleins des obligations mises à sa charge par le jugement du 24 février 2022 : 2.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209924_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Vu : - le jugement du tribunal administratif de Marseille n° 2004009 du 24 février 2022 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402723_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Vu : - l'ordonnance n° 2303377 rendue le 20 octobre 2023 par le juge des référés ; - les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402794_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Vu : - l'ordonnance n° 2303377 rendue le 20 octobre 2023 par le juge des référés ; - les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1907602_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que l'arrêté attaqué du 9 mai 2019 a été signé par M. A B, premier adjoint au maire.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101850_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2417875_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Par un mémoire, enregistré le 10 avril 2025, la société d'architecture Alain Charles Perrot et Florent Richard et la société 2BDM, représentées par Me Triel, demandent au juge des référés d'étendre les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2202981_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Par un mémoire, enregistré le 21 février 2024, la société ALM Allain, la société MMA Iard Assurances Mutuelles et la société MMA Iard, représentées par Me Foucherault, demandent qu'il soit fait droit à

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1903474_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

B, à deux bureaux d'études dont la société CTB Alain Laurent.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100386_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2102461_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102598_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

raison de l'illégalité de la décision du 8 juin 2017 par laquelle la ministre de la justice a refusé d'accepter son retrait, aux fins de départ en retraite, de la société civile professionnelle B A - Alain

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300196_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Vu : -les pièces du dossier ; -le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300248_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Vu : -les pièces du dossier ; -le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300252_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Vu : -les pièces du dossier ; -le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300275_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Vu : -les pièces du dossier ; -le code de justice administrative.

Source officielle

Page 5 sur 285

← PrécédentSuivant →