Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2302370_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501727_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Bris, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2504143_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Le Bris, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500654_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Bris, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200873_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2601391_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Le Bris, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleétrangers JU
DTA_2501708_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Bris ; - et les observations de Me Ekoué, représentant M. B, qui reprend les moyens soulevés dans la requête.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2003690_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Elle soutient que : - des dégâts, consistant en des bris sur le pare-chocs avant de son véhicule, ont été commis lors de l'opération de mise en fourrière ; - le dommage causé à son véhicule est imputable
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2403556_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Bris, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleRéférés
DTA_2307664_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
En outre, il relève que le bri des cadenas à l'entrée du terrain en litige ne saurait être imputé aux gens du voyage.
Source officielle6ème chambre
DTA_2309047_20260211
11 février 2026
11 février 2026
C..., née le 2 février 2000, s’est présentée le 19 mai 2016 aux urgences du centre hospitalier de Wattrelos en raison d’une plaie à la paume de la main droite par bris de verre.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301434_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère. Mme Dumont, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301692_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401719_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Délibéré après l'audience du 5 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302189_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302689_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 6 novembre2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2600208_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Le Bris, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2600548_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Le Bris, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300475_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente Mme Balsan-Jossa, première conseillère, Mme Boutet, première conseillère, Rendu public par mise à
Source officielle2ème chambre
DTA_2302276_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Le rapport de Mme Le Bris a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 5 sur 240