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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2100769_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le 25 mai 2018 l'intéressée a présenté de violentes douleurs abdominales. Les douleurs ne cessant pas, elle a été admise aux urgences du CHU de Limoges le 28 mai 2018.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2201120_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
S'agissant de l'infirmité " douleurs abdominales " : 15. Si M.
Source officielleCellule juge unique
DTA_2401214_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
à la marche et de douleurs au niveau des genoux et des fesses du fait de sa pathologie ; son médecin traitant, dans le cadre d’un certificat médical adressé en août 2022, fait état d’une sacro-illite
Source officielleJUGE UNIQUE F CHRISTOPHE
DTA_2301068_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
A reproche à la commission de ne pas tenir compte de la douleur ainsi qu'en attesterait sa consommation d'antalgiques lors de ses crises.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301174_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Alors que la requérante soutient avoir résidé à la citadelle de Doullens jusqu'au 14 mai 1965, soit la veille de la location par sa famille d'un appartement 28 sis chemin de Milly à Doullens, il est constant
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2401116_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
être orienté vers un centre anti-douleurs.
Source officielleChambre 2
DTA_2000067_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le 14 février 2018, Mme B A a consulté le service des urgences du CH d'Epinal en raison de douleurs abdominales.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504604_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A la suite de cette intervention, la requérante expose avoir ressenti des douleurs cervicales, des douleurs dans les bras, une gêne respiratoire et des douleurs pelviennes invalidantes.
Source officielle4ème chambre
DTA_2102804_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Le 6 avril 2021, les consorts F estimant que la prise en charge de la douleur de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2008394_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Selon l'expert désigné par le Tribunal, " les éléments descriptifs de cette consultation correspondent à une douleur mécanique, reproduite par la palpation et donc non cardiologique ".
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2211931_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2022, la société Jean Doucet, représentée par Me Drié, demande au tribunal : 1°) d'annuler la mise en demeure valant commandement
Source officielleMagistrat Hecht
DTA_2400944_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Si ces pièces médicales témoignent de ses douleurs, aucune n'est de nature à remettre en cause l'appréciation portée par le conseil départemental. De plus, si M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2306109_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 19 juillet 2023 et 5 octobre 2023, les sociétés Sarl Douzet et Groupama Rhône-Alpes Auvergne Protection Juridique
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201331_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
B a adressé une demande de pension pour l'infirmité " épididymite bilatérale et douleurs chroniques ".
Source officielle3ème chambre
DTA_2002099_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
était imputable au service, le centre hospitalier, son employeur, a refusé de le prendre en compte au titre de l'accident de service en invoquant après expertise un état antérieur responsable de ses douleurs
Source officielle1ère chambre
DTA_2401523_20260212
12 février 2026
12 février 2026
composé en application des dispositions de l’article 2 du décret n° 2023-282 du 19 avril 2023 relatif aux conseils médicaux de La Poste ; - elle est entachée d’une erreur de droit dès lors que ses douleurs
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2500836_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
, limitant ses capacités physiques ; - cette carte lui permettra d’apaiser les douleurs auxquelles il est sujet en raison de son handicap et de faciliter son quotidien.
Source officielle3ème chambre
DTA_1902596_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
N que ce dernier s'est plaint le 3 mai 2000 d'une douleur au genou gauche suite à une chute, d'une douleur à l'élévation du genou le 28 juin 2000, d'une douleur fulgurante de la jambe gauche le 4 septembre
Source officielleCellule juge unique
DTA_2306475_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
plus ; elle a expérimenté un protocole de soin qui l'a soulagé pendant trois mois, mais qui doit être interrompu en raison des risques cardiaques ; les délais de rendez-vous dans des centres anti-douleurs
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305287_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
A a déclaré avoir été victime de douleurs au genou gauche à l'occasion d'un entrainement sportif le 26 février 2018.
Source officiellePage 5 sur 1402