Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2500573_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Rapoport, représentant M. A... B..., présent. M. A...
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301270_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301564_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2305304_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2303801_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2210930_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2213105_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104586_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - et les observations de Me Nait Mazi, représentant M. B.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2501320_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Mme A... B.... Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle7ème Chambre (J.U)
DTA_2414745_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle7ème Chambre (J.U)
DTA_2415570_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2418568_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2218450_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2411183_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1910096_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Par suite, le centre hospitalier Victor Dupouy d'Argenteuil versera la somme de 2 616 euros à Mme C veuve G à ce titre.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1914474_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le centre hospitalier Victor Dupouy n'étant pas la partie perdante à l'instance, les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104244_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
A, à la charge solidaire et égale de la SARL Constant Roussel et de la SARL MCOI. 19.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2200455_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Mme B a été recrutée en qualité d'aide-soignante par le centre hospitalier Victor Dupouy d'Argenteuil. A compter du 26 janvier 2018, elle a été placée en congé de longue durée.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2513776_20250811
11 août 2025
11 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2106576_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la responsabilité du centre hospitalier Victor Dupouy : 2.
Source officiellePage 5 sur 266