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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2302126_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Goujon-Fischer a été entendu, au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302138_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Goujon, - et les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2303431_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Goujon-Fischer a été entendu, au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2208787_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Goujon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2302265_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Goujon-Fischer a été entendu, au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206005_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Goujon, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - les observations de Mme B, représentant le préfet du Nord. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2400560_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Goujon-Fischer a été entendu, au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2400664_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Goujon-Fischer a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2401224_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Goujon-Fischer a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

14ème chambre, DALO

DTA_1909988_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

B et les observations de Me Goujon, pour M. C. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_1904469_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Dans ces conditions, l'administration doit être regardée comme démontrant l'existence de liens de dépendance entre la société requérante et les sociétés Gousson et Tod's. 6.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2109381_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

La société Goppion Spa a alors notifié au maître d'ouvrage son projet de décompte final.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302217_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2504126_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600256_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2400662_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Goujon-Fischer, vice-président, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2400714_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Goujon-Fischer, vice-président, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600720_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2601222_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2502208_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle

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