Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2001100_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Ces parcelles se situent en zone R3 du plan de prévention des risques miniers (PPRM) des communes de Conflans-en-Jarnisy, Giraumont, Hatrize, Jarny et Labry approuvé par arrêté préfectoral du 26 mars 2013
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301081_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
B... a été soumis à une obligation de pointage, dans le cadre d’une assignation à résidence, son comportement « était dans la provocation, toujours énervé, hautain, dédaigneux et a précisé que la mesure
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201718_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
systématiquement les consignes énoncées et à prendre des initiatives sans validation de sa hiérarchie, le non-respect du protocole de fonctionnement quant au signalement des risques suicidaires, une attitude hautaine
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300668_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
systématiquement les consignes énoncées et à prendre des initiatives sans validation de sa hiérarchie, le non-respect du protocole de fonctionnement quant au signalement des risques suicidaires, une attitude hautaine
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300124_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
bien de nature " nouvelle " nonobstant le fait que deux salariés de la société " Pêche maintenance services " ait été embauchés dès lors que cette dernière société est filiale d'un armement de pêche hauturière
Source officielle6ème chambre
DTA_2305194_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
De même, la prétendue circonstance alléguée par le requérant que l'autorité administrative " aurait hâtivement " considéré que le requérant ne remplissait pas les conditions fixées par l'article L. 422
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305408_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
C... et Mme B... située au 25 B impasse du pigeonnier de l’Hautier à Pechbonnieu (Haute-Garonne).
Source officielle9ème chambre
DTA_2300400_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Il ne ressort d'aucune pièce du dossier que l'examen effectué par la commission du titre de séjour aurait été hâtif.
Source officielle3ème chambre
DTA_2005417_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Le projet prévoit de préserver l'espace de respiration entre le massif de l'Hautil et de la Seine.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402065_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Lors de son placement provisoire au sein d'un foyer à Arras du 26 juillet 2019 au 3 septembre 2019 son comportement impulsif, hautain et misogyne avait déjà été relevé.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300050_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
A a été repris plusieurs fois pour des faits de " nonchalance hautaine dans l'exercice de ses fonctions ", " dilettantisme / 'je m'en fouttisme' franc ", qu'il a été " repris plusieurs fois sur le fait
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402841_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
concrète pour prévenir [les] contraintes " préconisées par le service départemental d'incendie et de secours (SDIS), et ajoutent que l'avis favorable de la commune sur les modifications alors opérées est " hâtif
Source officielle6ème chambre
DTA_2100626_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
B justifie, par la production d'une facture n°1751002068 du centre de réadaptation Les Hautois à Oignies, du 15 mai 2017, avoir exposé une somme de 90 euros au titre des frais de chambre particulière lors
Source officielle3ème Chambre
DTA_2013117_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
En sixième lieu, les collaboratrices de Mme A signalent une posture hautaine, voire irrespectueuse à leur égard : l'intéressée, qui " ne salue pas les professionnelles " et qui est régulièrement en retard
Source officielle5ème Chambre
DTA_2501131_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
20 décembre 2023 au titre de l'article 40 du code de procédure pénale, le requérant n'est pas fondé à soutenir que l'évocation de ces éléments parmi les motifs de l'arrêté litigieux révèle un examen hâtif
Source officielle2ème chambre
DTA_2300261_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Le requérant expose en outre que le chef de service a pris l'habitude de le rabaisser vis-à-vis les effectifs de l'unité, en s'adressant à lui sans ménagement devant les autres policiers, sur un ton hautain
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201007_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
déontologie des psychologues en ce qu'elles sont à charge et non vérifiées ; le portrait qui est dressé d'elle dans le rapport psychologique concernant sa " personnalité narcissique " et un " comportement hautain
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300179_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
déontologie des psychologues en ce qu'elles sont à charge et non vérifiées ; le portrait qui est dressé d'elle dans le rapport psychologique concernant sa " personnalité narcissique " et un " comportement hautain
Source officielle3ème chambre
DTA_2100773_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
nécessaire dans une intervention chirurgicale initiale de pose de broche conduite dans un respect insuffisant des règles de l'art et par suite aggravée par une opération de retrait de cette broche hâtivement
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