Mme D, née le 19 décembre 1985, a présenté une paraplégie consécutive à une ischémie de moelle survenue dans le cadre d'une anesthésie périmédullaire lors de l'accouchement par césarienne décidée en urgence

A C avait été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique du tronc secondaire à une dissection vertébrale traumatique ; - un examen médical réalisé le 4 novembre 2015 a établi que M.

A C, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Iscen, avocate, représentant le préfet du Pas-de-Calais, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir

S'agissant de la décision de refus de séjour : - l'article L. 425-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile est méconnu dès lors que son enfant a été victime d'une anoxo-ischémique

S'agissant de la décision de refus de séjour : - l'article L. 425-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile est méconnu dès lors que son enfant a été victime d'une anoxo-ischémique

le fondement des dispositions de l'article L. 1142 -1 du code de la santé publique ; - les séquelles dont B A demeure atteint sont en lien avec la survenue d'une complication opératoire due à une ischémie

Ils soutiennent que : - la condition d’urgence n’est pas remplie ; ils sont en situation de grande vulnérabilité ; - leur fille D... souffre d’une encéphalopathie ischémique hypoxique et d’épilepsie

C souffrait d'une ischémie modérée et d'une cardiopathie ischémique, outre ses autres antécédents de santé tels que obésité, diabète, hypertension artérielle, tabagisme actif important et troubles cardiovasculaires

Il soutient que : - entre l'envoi de sa demande et la notification de la décision de rejet, il a eu un AVC ischémique qui l'a laissé hémiplégique du côté droit, ce qui réduit de manière importante et

en détachement comme attaché territorial sur le poste de responsable du pôle " affaires scolaires " de la commune de Maubeuge à compter du mois d'août 2008, a été victime d'un accident vasculaire ischémique

L’enfant Islem Abed, fils de la requérante né le 12 juillet 2019, est scolarisé en classe de cours préparatoire à l’école Prieur de la Marne à Châlons-en-Champagne.

A se disant Islem E est admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale à titre provisoire.Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête est rejeté.

Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que l'ischémie mésentérique aiguë, dont a été victime M.

Il soutient que : - la responsabilité du CHIAP est engagée à raison du retard pris dans le diagnostic d’accident ischémique lui ayant fait perdre 20% de chance d’éviter les séquelles déficitaires de cet

avant-dire droit, d'ordonner à l'Etat et à l'OFII de produire les 34 entrées qui seraient disponibles pour l'accès aux soins en Arménie des personnes atteintes de diabète de type II avec complications ischémie

, l'intéressée a consulté le service des urgences neurologiques du centre hospitalier de Valenciennes où une image par résonnance magnétique (IRM) de l'encéphale met en évidence plusieurs lésions ischémiques

A... était exposé, soit à une amputation bilatérale au niveau des cuisses en raison d’une gangrène, soit à un décès en cas d’ischémie pelvienne.

B poursuit pour l'année universitaire 2024-2025 son cursus en cinquième année du programme Grande Ecole de l'établissement d'enseignement supérieur privé ISCOM, les faits pour lesquels le requérant, par

Une IRM cérébrale réalisée le 11 décembre à 22 H 10 objectivait un AVC ischémique massif.

A soutient qu'il est resté handicapé à la suite d'un accident vasculaire cérébrale (AVC) ischémique, avec notamment des difficultés à la marche sur de très courte distance et une station debout difficile