CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

97 résultats pour « Kiromov »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2500104_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 janvier 2025, Mme B A, représentée par Me Kirimov, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L.521

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307209_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

C..., représentés par Me Kirimov, demandent au tribunal : de leur accorder l’aide juridictionnelle provisoire ; d’annuler la décision implicite de rejet née, le 6 juin 2022, du silence gardé par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2600364_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

D..., représentée par Me Kirimov, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2500612_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

A C, représenté par Me Kirimov, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 février 2025 par lequel la préfète des Landes a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2302076_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

B... épouse C..., représentée par Me Kirimov, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 6 juillet 2023 par lequel le préfet des Hautes-Pyrénées a refusé de lui délivrer un titre de séjour et

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2401159_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

B..., représenté par Me Kirimov, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du préfet des Hautes-Pyrénées du 17 avril 2024, en tant qu’elle rejette sa demande de délivrance d’une carte de résident

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2402765_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

B, représenté par Me Kirimov, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 octobre 2024 en tant que le préfet des Hautes-Pyrénées

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2402276_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

C..., représenté par Me Kirimov, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 19 février 2023 par laquelle le préfet du Cher a implicitement refusé de faire droit à sa demande de titre

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2302077_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

A..., représenté par Me Kirimov, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 6 juillet 2023 par lequel le préfet des Hautes-Pyrénées a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l’a obligé à

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2309864_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

A C, représenté par Me Kirimov, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 octobre 2023 du préfet des Yvelines en tant que celui-ci lui refuse la délivrance d'une carte de résident ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2401603_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

A B, représenté par Me Kirimov, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 juin 2024 par lequel le préfet des Hautes-Pyrénées

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2501382_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

A B, représenté par Me Kirimov, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté portant obligation de quitter le territoire français sans délai avec interdiction de retour de deux ans et fixant le pays

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2500345_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

C A, représenté par Me Kirimov, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler, d'une part, l'arrêté du 5 février 2025 par lequel la préfète des

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2303259_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

B A, représenté par Me Kirimov, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète des Landes a refusé de lui délivrer un titre de

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2600062_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 14 janvier 2026 à 15 heures : - le rapport de Mme Madelaigue, magistrate désignée ; - les observations de Me Kirimov, représentant M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407211_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Il ressort de la base de données « MedCOI » qu’il existe six centres experts de prise en charge et de traitement de l’hémophilie à Moscou, Saint-Pétersbourg, Kirov, Barnaul et Samara.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2201364_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

F, ressortissant arménien né le 24 novembre 1987 à Kirov (Arménie), déclare être entré sur le territoire français le 13 novembre 2017.

Source officielle

Page 5 sur 5

← Précédent