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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2503266_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
raison du dépassement du terme de sa grossesse, y a accouché, le 22 novembre, d'un garçon prénommé A qui souffre d'une encéphalopathie hypoxique ischémique, entraînant une importante tétraparésie spastique
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300201_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
D'une part, il ressort des pièces du dossier que l'intéressé présente, depuis cet accident, d'une hémiplégie droite spastique prédominante au niveau du membre supérieur droit, des troubles phasiques sévères
Source officielle5ème chambre
DTA_2209742_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Mme D G conserve notamment une hémiplégie droite spastique, ainsi que des troubles de dénomination orale et écrite et des difficultés de compréhension. 2.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103068_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Goursaud, rapporteur public ; - les observations de Me Hiault-Spietzer, représentant Mme C E ; - et les observations de Me Ramos, représentant la commune de Cazouls-les-Bèziers.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203246_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
raison du dépassement du terme de sa grossesse, y a accouché, le 22 novembre, d'un garçon prénommé A qui souffre d'une encéphalopathie hypoxique ischémique, entraînant une importante tétraparésie spastique
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2504326_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
En l’espèce, Mme A... soutient qu’elle présente une hémiparésie spastique gauche séquellaire d'un AVC survenu en 2014.
Source officielle8ème chambre
DTA_2111691_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
B, atteint d'une tétraplégie spastique post-traumatique à la suite d'un accident de la circulation de 2016, fait valoir que la pompe à baclofène ainsi que le suivi multidisciplinaire avec surveillance
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2313289_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Il est constant que Mme A souffre d'une tétraparésie spastique et dystonique, séquellaire d'une paralysie cérébrale congénitale, qu'elle est totalement dépendante pour tous les actes de la vie quotidienne
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2305816_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
sont tous deux en situation irrégulière et auraient dû quitter le territoire français, ils sont toutefois parents de trois enfants nés en 2016, 2019 et 2020, l'aînée présentant une quadri-parésie spastique
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2507514_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
agissant de l’obligation de quitter le territoire national, il a bénéficié d’une autorisation de travail auprès de l’entreprise B2SAuto, cette entreprise a fermé et il a été recruté par l’entreprise Speedy
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503910_20260202
2 février 2026
2 février 2026
raison du dépassement du terme de sa grossesse, y a accouché, le 22 novembre, d’un garçon prénommé A... qui souffre d’une encéphalopathie hypoxique ischémique, entraînant une importante tétraparésie spastique
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2504822_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Il ressort des pièces du dossier que le fils de Mme C..., âgé de seize ans, à la date de la décision contestée, souffre d’une grave paraplégie spastique dégénérative et incurable ayant engendré, dès l’
Source officielle2ème chambre
DTA_2002853_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
traitement approprié à son état dans son pays d'origine, il ressort toutefois du dossier que la fille de Mme B, lourdement polyhandicapée, souffre d'une encéphalopathie congénitale, d'une tétraparésie spastique
Source officielleVice-Président ENCONTRE
DTA_2403461_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Il résulte de l’instruction que Mme B... qui a levé le secret médical, subit une pathologie inflammatoire de la moelle épinière se manifestant par une hémiparésie spastique droite d’aggravation progressive
Source officielleJuge social
DTA_2404450_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
En second lieu, Mme E..., née en 1989, présente une paralysie spastique dans le cadre d’un syndrome de Little qui ne lui permet plus de se déplacer de manière autonome au-delà d’un périmètre de 200 mètres
Source officielleAide sociale
DTA_2501380_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
rendus de suivi psychomoteur, kinésithérapique et orthophonique des 3 février, 21 mars et 25 mars 2025 confirment l’absence de passage de l’enfant au stade de la marche en raison de la quadriparésie spastique
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300237_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
S'il est constant que l'enfant subit un retard psychomoteur, lié à une diplégie spastique, il ressort des pièces du dossier que le collège de médecine de l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration
Source officielle4ème chambre
DTA_2100756_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Par des mémoires, enregistrés les 30 mars 2021, 26 janvier 2022, 31 mars 2022 et 1er juin 2022, la société ATC France, représentée par Me Spaëth, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de
Source officielle4ème chambre
DTA_2513144_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
dossier, en particulier des comptes rendus de consultations pédiatriques versés au débat par le requérant, qu’Haya, née le 9 janvier 2020, est atteinte de paralysie cérébrale infantile avec tétraparésie spastique
Source officielle3ème chambre
DTA_2506898_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
part, des nécessités du suivi de l’état de santé de son fils B... né en 2014, qui souffre d’une infirmité motrice cérébrale se traduisant, outre des troubles de l’apprentissage, par une triplégie spastique
Source officiellePage 5 sur 14