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91 résultats pour « Soreau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2313560_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

société requérante de préciser les relations internes au groupe et le circuit d'acquisition du chou blanc, du chou rouge et des concombres, et de donner des informations relatives aux deux fournisseurs Soléane

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2304074_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Simon, magistrat désigné ; - et les observations de Me Soseau, substituant Me Gouache, avocat de M. B, en présence du requérant, assisté de Mme C, interprète.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2110854_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

rue chanoine C, à la commune de Bastia, à la SMABTP, à la compagnie d'assurance Allianz, à la SNC Vendasi, à la société Axa assurances, à la compagnie les mutuelles du Mans, à Mme A D, à la société Sogessur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2200965_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

confiée à un groupement conjoint d'entreprises, composé de la société Chabal Architectes, mandataire, la société Lebre Ingenierie, BET fluides, la société Dicobat, en qualité d'économiste, la société Sogreah

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008258_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Il résulte de l'instruction, notamment des mentions du rapport de la SOGREAH réalisé le mai 2009 pour le syndicat de bassin du Vicoin, que pour le calcul du volume de la retenue d'eau, le préfet s'est

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2000197_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

La communauté de communes du Val d'Oust et de Lanvaux, maître d'ouvrage de cette plateforme, a confié le marché de maîtrise d'œuvre de cet ouvrage à la société Sogreag, aux droits de laquelle vient la

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1808282_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

En outre, il résulte de l'instruction, notamment tant du rapport Sogreah de 2008 que du rapport établi en 2015 par le bureau d'études Morph'Eau Conseils, chargé du suivi morphologique de l'arasement de

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TA

3ème Chambre

DTA_1804280_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 3 octobre 2018, 9 avril 2021 et 10 mai 2023, la société Sogreah, devenue la société Artelia Ville et Transport puis la société Artelia, représentée par Me Bozzarelli

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200255_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

 : Dans le cadre de la réalisation d’une nouvelle station d’é uration, la commune de la Roque d’Anthéron a confié la maîtrise d’œuvre au grou ement d’entre rises solidaires com osé des sociétés Sogreah

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102157_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

groupement conjoint composé de Coteba, aux droits de laquelle vient la société Artelia Ville et transport, mandataire, de la société Welis, aux droits de laquelle vient la société Systra, de la société Sogreah

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TA

8ème chambre

DTA_1900592_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

au niveau de l'allège entre le vitrage et la dalle de béton situé dans la cafétéria ; - elle doit être garantie de toute condamnation susceptible d'être prononcée à son encontre par les sociétés Sobretu

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL SOREAU

SIREN 752561050GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

08/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SOREAU

SIREN 106582182GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

l'acquisition, la propriété, la gestion, la construction et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement, en nu ou en meublé, de tous les terrains ou immeubles que la société pourra acquérir, - la location en meublé non professionnelle

02/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE DE MOYENS SOREAU-LASLOP

SIREN 402320014GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

11/05/2026

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Procédures collectives

SOREAU SOPHIE

SIREN 389602574TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Date de cessation des paiements : 03 Mai 2024 - Liquidateur : MJ SYNERGIE, 22 rue du Cordier BP 107, 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX - Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 24/01515 — Non précisé

15/02/2026

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Dépôts des comptes

SARL SOREAU-REMARS

SIREN 403172851GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

05/02/2026

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