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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème Chambre
DTA_2105059_20240208
8 février 2024
8 février 2024
ichtyocompatible ; / - soit par une prise d'eau ichtyocompatible. / Une turbine est considérée comme ichtyocompatible si elle garantit une mortalité quasi nulle pour les espèces transitant dans la turbine
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102453_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
En raison de son refus de retirer le turban qui couvrait ses cheveux, elle a fait l'objet d'une procédure disciplinaire à l'issue de laquelle elle a été licenciée le 6 mars 2020.
Source officielleChambre 1
DTA_2000230_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
D bénéficie d'une autorisation d'exploitation d'une turbine hydroélectrique pour une puissance de 45 kW depuis 1997 n'est pas de nature à remettre en cause l'existence d'un droit fondé en titre.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2306194_20240212
12 février 2024
12 février 2024
B D, représenté par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 006 085 22 D0079 du 12 mai 2023 par lequel le maire de la commune de Mougins (06250) a accordé un permis de construire
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300735_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que Mme C réside régulièrement à Turin en Italie ainsi qu'en attestent le bail de location, le certificat de résidence délivré par les autorités italiennes,
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2304873_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Elle soutient que : - l'urgence est présumée car l'interdiction qui lui est faite de prélever une partie de l'eau du Jonier pour la faire confluer dans le Bruant aura un impact sur le volume d'eau turbiné
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105309_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
L'administration indique ensuite dans ce même courrier avoir pris en compte les observations concernant notamment la turbine, les grilles et vannes de tête ainsi que la mise en conformité électrique du
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2502993_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
loi n°2023-1059 du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation du ministère de la justice et de l'article R. 312-10-1 du code de justice administrative, la Clinique Turin
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2511017_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A..., demande au tribunal : soit de prendre en compte l’ensemble des difficultés liées à la pénurie de logements en vallée de la Maurienne autour du chantier Lyon-Turin, afin que tous les locataires du
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2203287_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
E C, représenté par Me Turpin, avocat désigné d'office, demande au Tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 octobre 2022 par
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208406_20230830
30 août 2023
30 août 2023
A B, représenté par Me Turrin, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'évaluation portant compte rendu de rendez-vous de carrière au titre de l'année 2019-2020 et portant mention
Source officielleMagistrat Mme POUGET
DTA_2401663_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
B... a été relogé le 17 mars 2025, dans un logement de type T1 situé au 216 route de Turin à Nice. Dès lors, la requête est devenue sans objet. Par suite, il n’y a plus lieu d’y statuer.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2102282_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
1°) d'annuler l'arrêté n°2021-465 du 23 avril 2021 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a ordonné la fermeture temporaire de l'établissement " L'Etoile Verte " situé 90, Route de Turin
Source officielle6ème chambre
DTA_2309458_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
pièces du dossier que, d’une part, Mme B..., agent vacataire exerçant l’activité d’animatrice dans un centre de vacances pour enfants, a porté, dès son premier jour de travail, le 18 juillet 2023, un turban
Source officielle1ère chambre
DTA_2100457_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
à combustion dont la puissance totale était supérieure à 50 Mw puis, à compter de l'année 2014, de 4 turbines à combustion d'une puissance supérieure à 50 Mw, tandis que la société EDF PEI mettait en
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2306155_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
C A, Mme D A et leur enfant) du logement qu'elle occupe au sein de " Appart City Nice " (chambre n°121), sis 18 bis Route de Turin à Nice, géré par l'association " ALC " ; 2°) le cas échéant, d'autoriser
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2500798_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Claude Haller, Ludovic Turpin, D B, Rik Jansen et Guillaume Antenor, conseillers municipaux de la commune de la Roche l'Abeille (Haute-Vienne), demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2503254_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2025, l'Earl Aroma, représentée par Me Turrin, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2501953_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
A C B, représenté par Me Tupinier, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté, en
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2201577_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
A et Mme B son épouse, leur permettant d'occuper une maison et un terrain situé à Chimilin, dans l'attente de leur utilisation pour la réalisation de la liaison ferroviaire Lyon-Turin ; - l'occupation
Source officiellePage 5 sur 26