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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403625_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2024, Mme A B demande au tribunal d'annuler une décision de l'université Paul Valéry portant refus d'inscription.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2403700_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
La requête et le mémoire en désistement de la société Brangeon Recyclage Atlantique ont été communiqués au syndicat mixte VALOR3E. Vu les pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2500396_20250227
27 février 2025
27 février 2025
A B, produit au tribunal un ensemble de documents relatifs à sa situation professionnelle au sein de la commune de Saint-Valéry-en-Caux, notamment un arrêté du 13 janvier 2025 portant application d'une
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2206526_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 décembre 2022, Mme B A demande au tribunal d'annuler une décision de l'université Paul Valéry portant annulation de deux évaluations de l'épreuve
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305586_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
A B conteste une décision de l'université Paul Valéry du 28 septembre 2023 portant refus d'admission en master 1 " métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation (MEEF) allemand ".
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402999_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
B A demande au tribunal d'annuler la décision de l'université Paul Valéry portant refus d'admission en licence " arts, lettres, langues " mention " arts " parcours " image, audiovisuel et photographie
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403843_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2024, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision de l'université Paul Valéry du 23 février 2024 portant refus d'admission en
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2404232_20260224
24 février 2026
24 février 2026
B... demande au tribunal d’annuler la décision du 9 juillet 2024 par laquelle la présidente de l’université Paul Valéry Montpellier 3 l’a ajournée au titre de sa deuxième année de licence sciences du langage
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2404383_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2024, Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision de l'université Paul Valéry de refus de passage en licence 3 d'" arts plastiques
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2302681_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
B A demande au tribunal d'annuler une décision de l'université Paul Valéry du 4 mai 2021 portant refus d'admission en licence d'histoire.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2205025_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 septembre 2022, Mme A B demande au tribunal d'annuler une décision de l'université Paul Valéry portant refus d'admission en licence 3 de
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305271_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 septembre 2023, et un mémoire enregistré le 18 octobre 2023, Mme B A demande au tribunal d'annuler une décision de l'université Paul Valéry
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402871_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
B A demande au tribunal d'annuler la décision de l'université Paul Valéry portant refus d'admission en licence " sciences humaines et sociales " mention " géographie et aménagement " en qualité d'étudiant
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403076_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
B A demande au tribunal d'annuler la décision de l'université Paul Valéry du 3 mai 2024 portant refus d'admission en licence d'administration, économique et sociale en qualité d'étudiant étranger.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403127_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
B A demande au tribunal d'annuler la décision de l'université Paul Valéry du 14 mai 2024 portant refus d'admission en licence " sciences humaines et sociales " mention " sciences sanitaires et sociales
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2202372_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
C A demande au tribunal d'annuler la décision de l'Université Paul-Valéry Montpellier 3 portant refus d'admission en licence " Sciences pour la santé ".
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2203073_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juin 2022, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle l'Université Paul-Valéry Montpellier 3 a refusé son admission en
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2505169_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
A... demande au tribunal d’annuler la décision de l’université Paul Valéry de Montpellier notifiée le 16 juillet 2025 qui confirme son ajournement en 2e année de licence sciences de l’éducation pour l
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403142_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2024, Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision de l'université Paul Valéry du 16 mai 2024 portant refus d'admission en master
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304925_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 août 2023, Mme A B, représentée par Me Metier, demande au tribunal d'annuler la décision de l'université Paul Valéry Montpellier III du 23
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