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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2102440_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
psychiatre expert, que la requérante a vécu " comme un traumatisme psychique " une succession d'évènements " les reproches qu'elle estimait infondés de la part de sa cadre, la lettre anonyme puis la mutation vécue
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400840_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
est constant que la requérante est célibataire et sans enfant sur le territoire national et qu'elle n'établit en outre pas qu'elle serait dépourvue de toute attache dans son pays d'origine où elle a vécue
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406341_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Toutefois, la requérante qui est entrée en France très récemment et qui n'établit pas être dépourvue de tous liens au Congo où elle a vécue jusqu'à l'âge de 58 ans, ne démontre pas avoir transféré l'intensité
Source officielle6ème Chambre
DTA_2413638_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
précises et concordantes du dossier qui font état des pathologies de la fille de la requérante, notamment du syndrome de stress post-traumatique très important qu’elle subit, du fait de la situation vécue
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2305989_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Pour justifier de l'urgence à suspendre l'exécution de la décision attaquée, M. et C E font valoir que la requérante n'a vécue séparée de ses fils que parce que ces derniers se sont vus refuser la délivrance
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2509051_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Par ailleurs, elle n'explique pas les raisons pour lesquelles elle décide de quitter Onitsha pour s'installer à Abuja après six années, dont elle prétend qu'elle les a vécues cachée avec ses deux enfants
Source officielle1ère chambre
DTA_2500792_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ans, huit ans et six ans, qu'elle maîtrise l'usage de la langue française et qu'elle justifie de son engagement dans le bénévolat associatif, de ses diplômes et de ses expériences professionnelles vécues
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2301975_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
déclare célibataire et sans charge de famille, que " l'intéressée (sic) n'établit ni n'allègue être dépourvue de toutes attaches personnelles et familiales dans son pays d'origine où elle (sic) aurait vécue
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2302113_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
l'expert a conclu qu'à la date de cet examen, Mme E était atteinte d'un état anxiodépressif sévère marqué par une symptomatologie post-traumatique en réaction à sa situation au travail qu'elle avait vécue
Source officielle8ème chambre
DTA_2305251_20250214
14 février 2025
14 février 2025
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que d'une part, la situation vécue par Mme C avec ses anciennes collègues, qualifiée de très conflictuelle dans le rapport de l'enquête administrative diligentée
Source officielle10ème Chambre
DTA_2214083_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
L’attitude méprisante et hostile adoptée par Mme A... à son égard, cumulée à la surcharge de travail et à la pression vécue tout au long de l’année 2020, l’a profondément affectée et a eu de fortes répercussions
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2210068_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Si le requérant, son épouse et ses enfants sont actuellement hébergés dans un centre d'accueil, la séparation avec les autres membres de leur famille a été vécue difficilement selon les propres termes
Source officielleEloignement urgent
DTA_2302487_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
migratoire importante ayant poussé le gouvernement italien à déclarer l'état d'urgence afin de débloquer des fonds nécessaires à la prise en charge des migrants, ainsi que les conditions d'accueil vécues
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200298_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
que la décision contestée aurait été prise dans un but autre que l'intérêt du service et notamment pas celui de sanctionner l'intéressée pour avoir dénoncé une situation de maltraitance qu'elle aurait vécue
Source officielleChambre DALO
DTA_2108184_20230221
21 février 2023
21 février 2023
réitérées proférées à son encontre dans son immeuble les 11 et 12 février 2021, avoir adressé plusieurs courriels au maire de la commune et à la police municipale décrivant la situation inquiétante vécue
Source officielleMagistrat M. BEYLS
DTA_2400468_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
par l'OFPRA, devant lequel l'intéressé a fait des déclarations, tant écrites qu'orales, très sommaires, particulièrement peu circonstanciées, exemptes de toute précision évocatrice d'une expérience vécue
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2400154_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Elle aurait refusé et aurait vécue recluse au domicile de sa tante.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2400218_20240227
27 février 2024
27 février 2024
consécutif au courrier de rétractation du 27 novembre n'est pas non plus entaché d'illégalité, l'administration n'étant nullement tenue de faire droit à une telle demande ; - la situation de perte d'emploi vécue
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2300115_20230809
9 août 2023
9 août 2023
mutation, susceptible de faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir ; - la condition d'urgence est remplie, dès lors que la mutation demandée devait permettre de mettre fin à la situation délétère vécue
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2405142_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
connaît pas cette enfant, faute de lui apporter l'accompagnement auquel elle a droit et conteste le fait qu'Andréa ne peut être placée en famille d'accueil alors que les deux expériences de cette nature vécues
Source officiellePage 5 sur 18