Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2604805_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
extrêmement défavorables notamment « une élévation des marqueurs de souffrance neuronale, un coma profond persistant, des potentiels évoqués somesthésiques avec abolition bilatérale de l’onde N20, une absence
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300640_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
" formation théorique et pratique est insuffisante " dès lors qu'il " ne[justifie] pas de formation théorique universitaire diplômante de type DU notamment ", que ses " évaluations mentionnent une absence
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304849_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Le bilan final du stage du 27 avril 2023 constatait un " niveau globalement insuffisant " ainsi que l'absence d'autonomie et de remise en question de M. A. 4.
Source officielle6ème chambre
DTA_2309319_20240213
13 février 2024
13 février 2024
produites que Samuel est suivi en neuropédiatrie depuis le mois de février 2018 en raison d'une pathologie neurologique chronique invalidante d'origine indéterminée, qu'il présente un polyhandicap avec une absence
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304639_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
gravité, des ordonnances médicales ophtalmologiques, les documents attestant que des analyses génétiques de sa pathologie sont en cours, ainsi que diverses attestations de bénévoles faisant état de son absence
Source officielle7ème chambre
DTA_2414675_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
titre de séjour : - cette décision est insuffisamment motivée ; - elle est entachée d'un défaut d'examen réel et sérieux de sa situation ; - elle est entachée d'un vice de procédure tiré de l'absence
Source officielle9ème chambre
DTA_2114720_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Mme C... se prévaut également de l’absence d’autonomie de l’entreprise Auriège Paris SAS et du caractère interdépendant des sociétés du groupe pour affirmer que les difficultés doivent s’apprécier à l’
Source officielle9ème chambre
DTA_2114739_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Mme A... se prévaut également de l’absence d’autonomie de l’entreprise Auriège Paris SAS et du caractère interdépendant des sociétés du groupe pour affirmer que les difficultés doivent s’apprécier à l’
Source officielle9ème chambre
DTA_2114742_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Mme B... se prévaut également de l’absence d’autonomie de l’entreprise Auriège Paris SAS et du caractère interdépendant des sociétés du groupe pour affirmer que les difficultés doivent s’apprécier à l’
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304359_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
de lésion le moyen doit être rejeté ; -le principe d'égalité de traitement n'a pas été méconnu à titre principal en raison de l'autonomie commerciale des sociétés et à titre subsidiaire en l'absence
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304709_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ces éléments corroborent l'absence de contacts entre M. C B et son père. La circonstance que le père du requérant soit inconnu des autorités italiennes, alors que M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301944_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Mme F... conserve des séquelles neurologiques entrainant une absence d’autonomie totale.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302878_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
En quatrième lieu, la société se prévaut d'une " absence de contradictoire sur pièce ".
Source officielle1ère chambre
DTA_1911550_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
En l'absence de reliquat, la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne n'est fondée à obtenir le remboursement d'aucune somme au titre de ce poste de préjudice.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2501725_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
graves ; l’imagerie cérébrale réalisée à J9 a confirmé un œdème cérébral massif et des lésions neurologiques irréversibles ; - dès l’âge de quatre mois, une tétraparésie spastique et dystonique avec absence
Source officielle6ème chambre
DTA_2204785_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
En outre, bien que majeur à la date de la décision attaquée, son état de santé et son absence totale d'autonomie nécessitent la présence de M. B à ses côtés. Dans ces conditions, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204786_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
En outre, bien que majeur à la date de la décision attaquée, son état de santé et son absence totale d'autonomie nécessitent la présence de Mme C à ses côtés.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304031_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Par ailleurs, si la note précitée indique que les services du département du Morbihan en charge de l'aide sociale à l'enfance " soutiennent " sa demande de titre de séjour, celle-ci, qui souligne l'absence
Source officielle7ème Chambre
DTA_2307730_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Elle soutient que : - la décision attaquée est insuffisamment motivée ; - elle est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation, d’une part en l’absence d’examen de son autonomie financière au regard
Source officielle6ème Chambre
DTA_2108670_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Inscrit sur liste d'attente dans plusieurs IME et SESSAD, il doit faire l'objet d'une surveillance constante, son absence totale d'autonomie justifiant la présence d'une accompagnante d'élèves en situation
Source officiellePage 5 sur 621