B, qui détient la totalité des parts sociales de cette société.

La société Bouygues Télécom et la société Cellnex demandent au tribunal l'annulation de cette opposition.

Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

d'une maison d'habitation.

La séquence architecturale basse ou hétérogène vouée à muter est composée de « constructions basses, composites et sans intérêt architectural (maisons de bourg, entrepôts) pouvant comprendre des immeubles

La société Serenis a ensuite sollicité l'octroi d'un permis de construire pour la construction de quatre villas sur le lot A, identifié comme le lot à construire dans le dossier de déclaration préalable

au terrain d'implantation du projet, soutient que la construction litigieuse, laquelle va remplacer une maison individuelle présentant également une architecture du XIX siècle, construite sur deux niveaux

A la suite d’un contrôle effectué les 8 novembre et 6 décembre 2021 sur un chantier de construction d’une maison individuelle à Fontaine-Etoupefour, la directrice régionale de l’économie, de l’emploi,

La société requérante soutient que l'OAP sectorielle s'est illégalement substituée au règlement du PLUi dès lors qu'elle ne permet que la construction d'un " équipement pour personnes âgées de type maison

Le 18 juillet 2023, la société Alozanne a présenté une demande de certificat d’urbanisme, sur le fondement du b) de l’article L. 410-1 du code de l’urbanisme, pour un projet de construction de trente-deux

B A et Mme E H G, propriétaires respectifs de maisons individuelles sur les parcelles cadastrées section AR n° 0834 et n° 03479, situés boulevard des Anglais, ont formé un recours gracieux à l'encontre

Mme A a déposé une seconde demande de permis de construire le 8 juin 2020 pour la construction d'une maison individuelle pour une surface de plancher de 124 m² sur le lot B sur la parcelle cadastrée section

Mme A a déposé une seconde demande de permis de construire le 8 juin 2020 pour la construction d'une maison individuelle pour une surface de plancher de 124 m² sur le lot B sur la parcelle cadastrée section

de maison individuelle, un affaissement de la plateforme de la RD n° 993 a été constaté le 21 février 2022 dont le département a été victime au même titre que le riverain amont et les divers concessionnaires

C B pour la surélévation de deux niveaux et la création d'un sous-sol d'une maison individuelle située 6 bis, rue Campagne Première, dans le 14ème arrondissement de Paris ; 2°) de mettre à la charge

limitée (SARL) LE LOU portant sur la construction de deux maisons d'habitation d'une surface de plancher créée de 230,60 m² sur la parcelle, cadastrée n° 181p², située au 387 route de la Vieille Eglise

La société LPA Construction a été constituée en 2018, avec pour objet social la construction de maisons individuelles, puis à compter de 2020 les travaux de plâtrerie.

Le 16 décembre 2021, la SM Cœur de ville a déposé une demande de permis de construire portant sur la démolition d'une maison individuelle et la réalisation de deux bâtiments en R+3 et R+4 comprenant 36

Le 16 décembre 2021, la SM Cœur de ville a déposé une demande de permis de construire portant sur la démolition d'une maison individuelle et la réalisation de deux bâtiments en R+3 et R+4 comprenant 36

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 octobre 2020 et 29 juillet 2020, la société civile immobilière de construction vente (SCCV) Isneauville - route de Neufchâtel