surface imperméabilisée devra infiltrer sur le terrain support de l'opération : / - le volume d'eau produit par une pluie mensuelle ruisselant sur cette surface lorsque le projet est situé en secteur

, pour un terrain situé Avenue de la 1ère Armée à Saint-Hippolyte-du-fort (30170), parcelles cadastrées n° AH 222, n° AH 223 et n° AH 224 ensemble la décision rejetant son recours gracieux ; 2°) d

terrain (exemple : l'eau stockée dans le bassin de rétention devra être évacuée par un drain approprié situé sur le terrain construit) sans porter préjudice à son voisin.

de pluies dans ce cours d'eau.

Cette même voie dessert également le centre hospitalier de la Côte Fleurie et surtout, il dessert la déchetterie qui jouxte le terrain occupé et l'aire provisoire de grand passage de Villerville située

Si, effectivement, le plan de coupe AA révèle un terrain plat, il représente la maison individuelle après terrassement du terrain, ainsi que sa légende en témoigne. 8.

En effet, s'il se prévalent de l'étude pré-diagnostic écologique du 29 août 2022, celle-ci n'a pas été réalisée sur le terrain d'assiette du projet mais à l'extérieur de ce terrain.

Le maire de Pechbonnieu fait valoir que ce projet porte atteinte à l'intérêt des sites remarquables avoisinants en ce qu'il se situe à près d'un kilomètre de l'église du village et des vestiges de l'ancien

potable, d'eaux pluviales et d'assainissement ; - il méconnaît l'article 1 AU 3 de ce règlement dès lors que la voie interne au projet se termine en impasse sans espace de retournement suffisant ;

C est propriétaire d'un terrain bâti situé 92, hameau de Kersolard à Crac'h, cadastré YB n° 249.

dans les fossés, cours d'eau ou égouts pluviaux est interdite.

dans les fossés, cours d'eau ou égouts pluviaux est interdite.

, soit 180 mètres cubes, avec un point d'eau situé à moins de 200 mètres de l'accès du bâtiment.

d’eau « Grand Vallat » et que les autres parcelles à 900 mètres de ce cours d’eau ; - les parcelles section BD n° 24 et BA n° 89 qui ont la même côte NGF sont soumises à des aléas différents, ainsi

ces eaux (fossés, cours d'eau, réseau d'assainissement).

(par exemple aléas faibles de glissements de terrain), les eaux pluviales seront gérées sur le terrain par infiltration ().

A est propriétaire d'un terrain construit situé au lieu-dit " Le Château Trompette " sur le territoire de la commune de Castelnaud-la-Chapelle, acquis en 2017.

E C sont propriétaires de deux maisons situées 13 et 15 rue du peintre Leclercq à Equihen-Plage (Pas-de-Calais), sur le site du Becquet, au niveau de la " descente à Nathalie ", en zone rouge du plan de

Ainsi, en l'espèce, la hauteur de la construction doit s'apprécier sans inclure les deux niveaux situés sous le niveau du terrain naturel.

à celui de la chaussée de la rue Launay et que le cours d’eau La Judée, contigu au terrain, recueille les eaux des fonds supérieurs provenant notamment des terrains de la commune voisine de Montsenelle