B, qui persiste dans ses conclusions par les mêmes moyens ; - les observations de Me Marquet substituant Me Buffet, représentant Montpellier Méditerranée Métropole, qui persiste dans ses conclusions

l'audience publique : - le rapport de Mme Ludivine Journoud, magistrate rapporteure, - les conclusions de Mme Amélie Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Boissat substituant Me Budet

Il ne ressort pas de la fiche de poste produite, mentionnant notamment la préparation et la mise en place des buffets du petit déjeuner, que celle-ci serait incompatible avec les compétences de Mme A,

Bulit, conseiller ; Mme Cueilleron, conseillère ; Assités de Mme Pagnotta, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 mars 2025. La rapporteure, signé S.

Bulit, conseiller, Mme Cueilleron, conseillère, Assistés de Mme Pagnotta, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 16 octobre 2025 La rapporteure, signé S.

enregistré le 9 octobre 2024, le grand hôpital de l'Est francilien et la société Relyens Mutual Insurance, venant aux droits de la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), représentés par Me Budet

Bulit, conseiller ; Mme Cueilleron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 mars 2025. La rapporteure, signé S. Cueilleron Le président, signé F.

Bulit, conseiller ; Assistés de Mme Sussen, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 8 janvier 2026.

Par des mémoires en défense enregistrés le 11 juin et le 24 juillet 2024, la commune d’Hyères, agissant par son maire en exercice et représentée par l’AARPI Adaltys par Me Buffet, conclut au rejet de la

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Portal, - les conclusions de Mme D, - et les observations de Me Buffet pour la commune de Tignes.

la commune en vue d'installer un chalet en bois d'une surface de 8,38 m2 sur un terrain situé Le Bourg à Brageac ; 2°) de suspendre ledit arrêté ou, à défaut, d'enjoindre le déplacement du chalet buvette

Par trois mémoires en défense, enregistrés le 24 mars 2022, le 5 septembre 2022 et le 14 novembre 2022, le GHU Paris, représenté par Me Budet, conclut au rejet de la requête.

Le lot unique de ce marché a été attribué, par acte d'engagement du 22 avril 2011, à un groupement d'entreprises, dont la société Construction Budet, chargée du gros œuvre, était le mandataire.

Bulit, conseiller ; Mme Cueilleron, conseillère ; Assistés de Mme Pagnotta, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 16 octobre 2025 La rapporteure, signé S.

C et les observations de Me Buffet, pour la commune de Domancy. Considérant ce qui suit : 1.

Bulit, conseiller ; Mme Cueilleron, conseillère ; Assistés de Mme Sussen, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 septembre 2025. La rapporteure, signé S.

Bulit, conseiller ; Mme Cueilleron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 mars 2025. La rapporteure, signé S. Cueilleron Le président, signé F.

B A, représenté par le cabinet d'avocats Larzul - Buffet - Le Roux et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision ayant retenu trois jours de traitement au lieu de deux révélée par son

D A, représenté par le cabinet d'avocats Larzul - Buffet - Le Roux et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision ayant retenu quatre jours de traitement au lieu de un révélée par son bulletin

région Normandie, venant aux droits de la chambre de métiers et de l'artisanat de la Seine-Maritime en vertu de l'article 2 du décret n° 2020-1416 du 18 novembre 2020, représentée par la SPE Pimont et Burette