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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501656_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
non fonctionnelles et que les cours de promenade en maison d’arrêt étaient petites, exigües, sans abri et dépourvues de tout équipement de distraction, que le centre pénitentiaire ne dispose ni de machines
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501660_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
non fonctionnelles et que les cours de promenade en maison d’arrêt étaient petites, exigües, sans abri et dépourvues de tout équipement de distraction, que le centre pénitentiaire ne dispose ni de machines
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501662_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
non fonctionnelles et que les cours de promenade en maison d’arrêt étaient petites, exigües, sans abri et dépourvues de tout équipement de distraction, que le centre pénitentiaire ne dispose ni de machines
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2601585_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 février 2026 et le 19 février 2026, la société Free mobile, représentée par Me Martin, demande au juge des référés, sur le
Source officielle2ème chambre
DTA_2301002_20260227
27 février 2026
27 février 2026
, / ii) le maintien d’une surface agricole dans un état qui la rend adaptée au pâturage ou à la culture sans action préparatoire allant au-delà de pratiques agricoles courantes ou du recours à des machines
Source officielle2ème chambre
DTA_2301003_20260227
27 février 2026
27 février 2026
, / ii) le maintien d’une surface agricole dans un état qui la rend adaptée au pâturage ou à la culture sans action préparatoire allant au-delà de pratiques agricoles courantes ou du recours à des machines
Source officielle2ème chambre
DTA_2301004_20260227
27 février 2026
27 février 2026
, / ii) le maintien d’une surface agricole dans un état qui la rend adaptée au pâturage ou à la culture sans action préparatoire allant au-delà de pratiques agricoles courantes ou du recours à des machines
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301174_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
motorisés sur le chemin de terre communal ainsi que dans le village ; elle s’accompagne également du fonctionnement de tracteurs durant plusieurs heures pour entraîner un générateur alimentant une machine
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303288_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
intérimaire et justifie avoir exercé des missions d'intérim de manière régulière sur les années 2020 à 2023 en tant qu'agent de conditionnement, manœuvre dans les travaux publics ou conducteur de machines
Source officielle2ème chambre
DTA_2301261_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Il est également chargé d'assurer l'entretien courant des machines, des matériels et des locaux utilisés.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302098_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
. / Les remorques ou appareils agricoles destinés à être attelés à un tracteur ou à une machine agricole automotrice, s'ils sont montés sur bandages pleins ou si, étant équipés de bandages pneumatiques
Source officielle5ème chambre
DTA_2304802_20260224
24 février 2026
24 février 2026
de la cour d’appel de Lyon précité relève que si la société Sofineco a conclu un contrat de mise à disposition de salarié avec la société Randstad pour une mission de mise en place d’un prototype de machine
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2304933_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
l'implantation d'activités bruyantes, polluantes ou à risques à proximité d'habitation, la lutte contre toutes les nuisances sonores, olfactives, engendrées par la circulation, l'utilisation d'engins et de machines
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2401782_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
non fonctionnelles et que les cours de promenade en maison d’arrêt étaient petites, exigües, sans abri et dépourvues de tout équipement de distraction, que le centre pénitentiaire ne dispose ni de machines
Source officielle2ème chambre
DTA_2203498_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Il est précisé que la motorisation du monte-malade est assurée par une machine sans réduction, dite " Gearless ", située en partie haute de la gaine, fixée à l'une des parois latérales de celle-ci à l'aide
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203502_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
, / ii) le maintien d'une surface agricole dans un état qui la rend adaptée au pâturage ou à la culture sans action préparatoire allant au-delà de pratiques agricoles courantes ou du recours à des machines
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203723_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
En revanche, le toaster, le grill-panini, le matériel de pizzéria, la machine à hot-dog, le frigidaire, le congélateur, les barrières en bois, la consigne de bouteille de gaz, la tondeuse Kubota et le
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204099_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Le requérant souffre, en outre, d'une apnée du sommeil, traitée par machine à pression positive.
Source officielle3ème chambre
DTA_2105468_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
révèle, par elle-même, l'octroi d'un avantage, il appartient à l'administration, si elle entend faire application des dispositions du c de l'article 111 du code général des impôts pour imposer, dans les mains
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100445_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
La société Manufor Matériel, qui exerce une activité de location, location-bail de machines, équipements et biens matériels, a fait l'objet de vérifications de comptabilité à l'issue desquelles elle a
Source officiellePage 51 sur 63