descriptif et qualitatif des immeubles présents sur les parcelles cadastrées AR 100 (41 rue de Belleplace) et AR 101 (39 rue de Belleplace), à Villeneuve-Saint-Georges (94190) ; 3° recenser toute dégradation

sont morts ; les constats qui ont été faits à l’occasion de ce rapport ont révélé une alimentation défectueuse, une absence de vétérinaire et donc de soins, et un état physique et mental des animaux dégradés

, avant le début des travaux, un état descriptif et qualitatif des immeubles susceptibles d’être affectés par des dommages, voisins de l’opération de travaux à intervenir ; 3° recenser toute dégradation

d’être affectés par des dommages, voisins de l’opération de travaux à intervenir entre la gare Val-de-Fontenay à Fontenay-sous-Bois (94120) et l’entrée de l’autoroute A86 ; 3° recenser toute dégradation

prix mentionné dans la déclaration d’intention d’aliéner déduit : - du coût de la remise en état des parcelles viticoles impactées par les dépôts de terre ; - du coût de la remise en état des dégradations

dresser, avant le début des travaux, un état descriptif et qualitatif des immeubles susceptibles d'être affectés par des dommages, voisins de l'opération de travaux à intervenir ; 3° recenser toute dégradation

travaux l'état des immeubles visés au 2° du présent article ; 5°) procéder, si besoin, à la demande de la commune d'Athis-Mons, saisie, le cas échéant par les propriétaires riverains, en cas de dégradations

Le fait que l'inaptitude du salarié résulte d'une dégradation de son état de santé, elle-même en lien direct avec des obstacles mis par l'employeur à l'exercice de ses fonctions représentatives, est à

Elle soutient qu'elle a été victime d'agissements de harcèlement moral ayant entraîné une dégradation de son état de santé.

limitant le tonnage des véhicules, en instituant un sens unique et/ou une circulation alternée par exemple ; l'urgence est manifeste en raison du danger ainsi créé à la sécurité publique ; l'enrobé est dégradé

de celle-ci, déclare ne pas s’opposer à l’expertise sollicitée tout en formulant les protestations et réserves d’usage, que la mission de l’expert soit modifiée selon ses dires et dire que celui-ci devra

bourg de Montagne a été dévolue à un groupement conjoint composé de la société ABTP Biard et de la société LPF TP pour un montant de 125.896,23 euros H.T ; -la commune de Montagne a déploré une dégradation

Par suite, les moyens tirés de la non prise en compte de l’imputabilité de dégradations à l’occupant et de l’erreur d’appréciation s’agissant de l’imputabilité de l’état d’insalubrité constaté doivent

En outre, il ressort des pièces du dossier qu'il a fait l'objet d'une interpellation le 17 février 2023 pour vol en réunion, dégradation volontaire d'un bien appartenant à autrui et violences ayant

Dans le contexte d’une dégradation des relations de travail constante au sein de la PSPG, sa mutation vise ainsi, parmi d’autres mesures prises par la hiérarchie, à rétablir un fonctionnement serein du

Le fait que l'inaptitude du salarié résulte d'une dégradation de son état de santé, elle-même en lien direct avec des obstacles mis par l'employeur à l'exercice de ses fonctions représentatives, est à

Elle soutient que : - elle n'a pu, en raison d'un séjour à l'étranger, faire valoir ses observations préalablement à l'édiction de l'arrêté contesté ; - certaines des dégradations sont le fait de

Il résulte de l’instruction, notamment du rapport d’expertise établi le 22 mars 2024, que les dégâts occasionnés au véhicule immatriculé FY-138-NZ ont été causés par un incendie.

l'absence de demande préalable liant le contentieux ; - les faits allégués de vols et de destruction du véhicule de la société CESS ne sont pas établis et il n'est pas non plus démontré que les dégradations

mission d'expertise ; 2° dresser un état descriptif et qualitatif des immeubles présents sur les parcelles cadastrées BH 56, BH 102, BH 54 et BH 149 à Claye-Souilly (77410) ; 3° recenser toute dégradation