médecin traitant qui se limitent à une prescription d'antidépresseurs ; - l'adaptation de leur logement dont se prévalent les époux C pour les besoins de leur fils afin qu'il n'ait plus à monter les escaliers

européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et de l'article 1er du premier protocole additionnel à cette convention ; - la circonstance que son immeuble soit composé d'un escalier

Il résulte de l'instruction que les travaux réalisés consistent, notamment, en des travaux de creusement et de terrassement, d'installation d'ascenseur, de rénovation de l'escalier, des paliers, des gaines

l'arrêté du 17 juin 2021 par lequel le maire de la commune de La Ciotat a délivré à la SCI Isaella un permis de construire portant sur l'extension d'un bâtiment existant et sur la création d'une cage d'escalier

Le projet autorisé prévoit l'implantation de deux bâtiments " desservis par un escalier central ouvert sur l'extérieur " et " de deux entités reliées par le volume de l'escalier central " (notice paysagère

, ainsi que cela ressort du plan de la façade Nord-Ouest ; également en matérialisant sur le plan de l'étage un escalier intérieur, alors qu'il n'est pas matérialisée sur le plan du rez-de-chaussée et

panneaux photovoltaïques, la réfection de la verrière de l'Atelier de peinture, la sécurisation des toitures-terrasses et des couvertures, la révision de certains accès aux toitures et la création d'un escalier

M0133, pour la démolition d'un abri de stationnement, la création d'un pare-vue, l'aménagement d'une passerelle d'accès et la rehausse de l'acrotère du toit-terrasse existant, la réhausse de l'édifice escalier

des moisissures, des traces d'infiltration au niveau de la chambre de gauche du cellier et du salon de la dépendance, des fissures et éclats en façade, des barreaux manquants du garde du corps de l'escalier

pierre, situé (158) avenue général Leclerc à Apt, présente une fissuration importante et évolutive sur toute la hauteur de la façade, avec à l'intérieur, une instabilité générale des planchers et des escaliers

terrain naturel et n’a pu apprécier le respect par le projet des règles d’emprise au sol et de prospect ; - l’arrêté méconnaît l’article 6 du règlement de lotissement dès lors, d’une part, que l’escalier

boulevard Wilson et, d’autre part, que l’issue de secours, située à 0,42 m au-dessus du terrain naturel, ne sera pas accessible aux personnes fréquentant le commerce, le projet ne prévoyant aucun escalier

cette fin, d’une part, d’importantes installations techniques, de matériel et d’outillage et, d’autre part, de surfaces inertes comme les planchers en rez-de-chaussée, les niveaux de sous-sol, les escaliers

promotion avait répondu aux griefs formulés par la commune concernant l'exécution de travaux non autorisés relativement à la surélévation des bâtiments C dit " B ", à l'édification d'un ascenseur, d'un escalier

renouvellement d’air ; ( les altérations de cartes électroniques des deux ascenseurs liées à la présence d’eau en fosse et dues au soleil ; ( les altérations de peintures sur les sols des trois cages d’escalier

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 4.

et, enfin, de mettre des garde-corps conformes aux normes de sécurité aux fenêtres des chambres du premier étage dont l'allège est inférieure à 0,90 mètre et d'installer une main courante dans les escaliers

juillet 1965 soit inférieure est sans incidence sur l'application de la loi fiscale, il résulte de l'instruction que seule une superficie de 1,97 m² correspondant à la superficie du placard sous l'escalier

E ; les garde-corps ne sont pas implantés avec un recul de 1,50 mètres et l'accès à la terrasse ne se fait pas par un escalier extérieur sans surélévation par rapport aux constructions, contrairement à

du sol dans la salle de bain, dans l'une des chambres ainsi que dans la cour extérieure, d'une part et les fissures au plafond du cellier, de la cuisine, du séjour, de l'une des chambres et dans l'escalier