Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 1re Chambre
DTA_2420125_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
dont il a demandé la communication des motifs par mail de son conseil du 10 juin 2024, est insuffisamment motivée ; -elle est entachée de défaut d'examen compte tenu des pièces versées et de la longueur
Source officielleChambre 1
DTA_2300356_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
suivante : Par une requête enregistrée le 31 janvier 2023 et des mémoires complémentaires enregistrés les 23 mai 2023 et 6 juin 2024, le département de Meurthe-et-Moselle, représenté par la SCP Lonqueue
Source officielleMSS 2ème chambre M. ALBOUY
DTA_2300368_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
La longueur des couloirs centraux a été réduite afin d'agrandir la surface des logements situés à leurs extrémités.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307175_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Eu égard à la longueur du trajet et à la circonstance que cette proposition a été faite en cours d'année scolaire, à quelques mois des épreuves du baccalauréat, Mme C doit être regardée comme justifiant
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2309460_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A..., soutiennent que la déclaration préalable à laquelle le maire de Croissy-sur-Seine ne s’est pas opposé, porte sur l’installation d’une clôture d’une longueur de 15 mètres qui les privera d’ensoleillement
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2309689_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
vient d'être dit, la préfète du Val-de-Marne a délivré une nouvelle attestation de décision favorable, en des termes identiques, sans apporter de précision sur les circonstances pouvant justifier la longueur
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2303221_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Cette proposition a été refusée par le requérant qui fait valoir la longueur du trajet et les problèmes récurrents de la ligne de RER en cause. Toutefois, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2300070_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Il en ressort en outre que le fournisseur d'électricité Enedis a estimé à 220 mètres en dehors du terrain de l'opération la longueur totale du raccordement et à près de 28 000 euros la participation de
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2603292_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
B..., représentée par Me Lonqueue, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2407542_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
que d'une part, la condition d'urgence est présumée s'agissant d'un refus de renouvellement de titre de séjour et qu'il ne peut lui être opposé de s'être placé en situation d'urgence dès lors que la longueur
Source officielleMagistrat Mme ROUSSELLE
DTA_2001992_20220730
30 juillet 2022
30 juillet 2022
LONGEQUEUE La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305438_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Toutefois, s'agissant de la surface de plancher, le plan de coupe, qui représente les deux étages de la maison, comprend une échelle qui permet de déterminer la largeur et la longueur de chaque étage.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204870_20240222
22 février 2024
22 février 2024
S'agissant de la piscine, le plan de masse comporte sa largeur et sa longueur tandis que sa profondeur pouvait être calculée par le service en charge de l'instruction de la demande sur le plan de coupe
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203695_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Il ressort des pièces de l’avis Enedis rendu le 29 septembre 2021 que la longueur de l’extension nouvellement créée est de 195 mètres en dehors du terrain d’assiette de l’opération, mais que les tracés
Source officielle6ème chambre
DTA_2203891_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Il a été constaté à la suite de cette dernière intervention, une aggravation de la déformation de sa jambe droite et la persistance de l'inégalité de longueur avec l'autre membre inférieur.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302632_20230802
2 août 2023
2 août 2023
août 2022 et tels que repris et préconisés par l'expert Kravetz dans son rapport n° 2302209 du 22 juin 2023, notamment de procéder, à brefs délais, au confortement des berges de la Meyne sur toute la longueur
Source officielle5ème Chambre
DTA_2110145_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
D'autre part, si l'ensemble des longueurs et des largeurs des constructions n'est pas reporté sur le plan de masse, celles-ci peuvent être appréciées dès lors que ce plan est établi à l'échelle 1/250e.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107251_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que l'accès au projet permis par l'impasse Lavison se situe à peu près au tiers de la longueur de cette impasse, et est constitué d'une zone d'attente de
Source officielle7ème chambre
DTA_2205549_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Cas particuliers - Sauf disposition contraire figurée au plan, les propriétés situées à l'angle de deux voies supporteront un alignement nouveau constitué par un pan coupé régulier de 5 m de longueur,
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2218714_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
station des échelles aériennes (en abrégé voie échelle) : / Partie de voie utilisable par les engins de secours dont les caractéristiques ci-dessus sont complétées et modifiées comme suit : / - la longueur
Source officiellePage 53 sur 180