CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2402295_20240415
15 avril 2024
d'Alfortville, l'avenue du 25 août 1944, l'avenue de Villeneuve-Saint-Georges, la rue Auguste Blanqui, la rue du Chemin de Fer, l'avenue Victor Hugo, l'avenue de Stalingrad, le quai Voltaire, le quai Fernand
3ème chambre
DTA_2410982_20250509
9 mai 2025
Dans le cadre de son suivi à l'hôpital Lariboisière Fernand-Widal, les imageries de contrôle ont révélé une récidive de ce méningiome nécessitant de poursuivre un traitement par CyberKnife qui permet une
Reconduite à la frontière
DTA_2214915_20221215
15 décembre 2022
Mme D A, ressortissante philippine née le 30 mai 1982 à San Fernando (Philippines) a déclaré être entrée régulièrement sur le territoire français le 4 août 2019 sous couvert d'un visa court séjour à destination
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2207377_20221019
19 octobre 2022
comprise entre la chaussée Denis Papin et la rue des Orions), rue des Orions (partie comprise entre la rue de Roncq et la rue Racine), rue des Martyrs, rue du Pont Rompu (partie comprise entre la chaussée Fernand
DTA_2309789_20231117
17 novembre 2023
parcours " allophones - Mission de lutte contre le décrochage scolaire ", puis durant l'été 2020 en formation " Prép'Avenir ", avant d'être scolarisé, au titre de l'année scolaire 2020-2021 au lycée Fernand
1ère Chambre
DTA_2213554_20231115
15 novembre 2023
Elle a ensuite été inscrite en 2019-2020 et 2020-2021 au lycée Fernand et Nadia Léger à Argenteuil pour préparer un CAP petite enfance, qu'elle a obtenu en juillet 2021.
2ème chambre
DTA_2200537_20231208
8 décembre 2023
Par un mémoire en intervention enregistré le 24 octobre 2023, et non communiqué, Mme B C, représentée par Me Fernandes Thomann, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
DTA_2003412_20240321
21 mars 2024
dépôt d'hydrocarbures, a changé du fait d'une décision unilatérale de la SADEV 94, laquelle a décidé de construire un immeuble à usage d'habitation en lieu et place du square prévu le long du quai Fernand
4 ème Chambre
DTA_2203219_20230131
31 janvier 2023
C a été scolarisé au Collège Fernand Léger à Petit-Quevilly au titre de l'année scolaire 2018-2019 en classe de 3ème.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2429921_20250131
31 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier, et en particulier d'une attestation d'un praticien hospitalier de l'unité d'hospitalisation de médecine addictologique de l'hôpital Lariboisière-Fernand Widal du 6 novembre
7éme chambre
DTA_2305306_20231109
9 novembre 2023
A à son adresse connue à cette date, au 4, rue Fernand de Magellan à Mantes-la-Jolie.
DTA_2204531_20230609
9 juin 2023
A ajoute un certificat de scolarité établi par le proviseur du lycée Fernand Léger à Ivry-sur-Seine indiquant que l'intéressé était inscrit en classe de seconde professionnelle dans cet établissement.
7ème Chambre (J.U)
DTA_2115041_20230130
30 janvier 2023
C et récapitulant l'ensemble des décisions de retrait de points a été présentée par courrier recommandé à son domicile situé 15 rue Fernand Pena à Drancy.
6ème chambre
DTA_2300377_20251218
18 décembre 2025
Par ailleurs, le CRPV de l’hôpital Fernand-Widal de Paris, rattaché à l’AP-HP, a indiqué les 21 mars 2022 et 1er février 2023 que les névrites optiques font l’objet d’une surveillance particulière de l
1ère chambre
DTA_1905457_20230406
6 avril 2023
La société Les Villas de Miami est propriétaire d'un immeuble situé 6 avenue Fernand Dunand à Beaulieu. Elle a conclu, avec M.
DTA_2200039_20230321
21 mars 2023
La SARL Entre Nous, qui a exploité jusqu'au 30 avril 2019 un établissement de restauration situé au 5 place Fernand rey à Lyon (69001), et dont M.
Section 8 - Chambre 1
DTA_2600163_20260430
30 avril 2026
les documents d’ordre médical qu’elle verse, notamment un certificat médical établi le 18 décembre 2025 par un praticien hospitalier du département des maladies infectieuses de l’hôpital Lariboisière Fernand-Widal
DTA_2202705_20250212
12 février 2025
délibération du 24 juin 2019 selon le plan cadastral qui y a été annexé, il résulte de l'instruction que les parents du requérant ont acquis le 27 juin 1969, aux termes d'un acte authentique dressé par Me Fernand
8e Section - MESD
DTA_2535425_20260119
19 janvier 2026
ne ressort pas des seuls documents médicaux produits que ce suivi médical, entamé seulement depuis son arrivée en France au cours de l’année 2025 et pour lequel elle est prise en charge à l’hôpital Fernand
DTA_2110570_20231220
20 décembre 2023
Mme A B, attachée d'administration de l'Etat, a été affectée en qualité de gestionnaire au collège Fernande Flagon de Valenton à compter du 1er septembre 2014.
Page 55 sur 56
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.