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1 115 résultats pour « Fernandez Le »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2402295_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

d'Alfortville, l'avenue du 25 août 1944, l'avenue de Villeneuve-Saint-Georges, la rue Auguste Blanqui, la rue du Chemin de Fer, l'avenue Victor Hugo, l'avenue de Stalingrad, le quai Voltaire, le quai Fernand

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2410982_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Dans le cadre de son suivi à l'hôpital Lariboisière Fernand-Widal, les imageries de contrôle ont révélé une récidive de ce méningiome nécessitant de poursuivre un traitement par CyberKnife qui permet une

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2214915_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Mme D A, ressortissante philippine née le 30 mai 1982 à San Fernando (Philippines) a déclaré être entrée régulièrement sur le territoire français le 4 août 2019 sous couvert d'un visa court séjour à destination

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2207377_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

comprise entre la chaussée Denis Papin et la rue des Orions), rue des Orions (partie comprise entre la rue de Roncq et la rue Racine), rue des Martyrs, rue du Pont Rompu (partie comprise entre la chaussée Fernand

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2309789_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

parcours " allophones - Mission de lutte contre le décrochage scolaire ", puis durant l'été 2020 en formation " Prép'Avenir ", avant d'être scolarisé, au titre de l'année scolaire 2020-2021 au lycée Fernand

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2213554_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Elle a ensuite été inscrite en 2019-2020 et 2020-2021 au lycée Fernand et Nadia Léger à Argenteuil pour préparer un CAP petite enfance, qu'elle a obtenu en juillet 2021.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200537_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Par un mémoire en intervention enregistré le 24 octobre 2023, et non communiqué, Mme B C, représentée par Me Fernandes Thomann, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003412_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

dépôt d'hydrocarbures, a changé du fait d'une décision unilatérale de la SADEV 94, laquelle a décidé de construire un immeuble à usage d'habitation en lieu et place du square prévu le long du quai Fernand

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2203219_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

C a été scolarisé au Collège Fernand Léger à Petit-Quevilly au titre de l'année scolaire 2018-2019 en classe de 3ème.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2429921_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Il ressort des pièces du dossier, et en particulier d'une attestation d'un praticien hospitalier de l'unité d'hospitalisation de médecine addictologique de l'hôpital Lariboisière-Fernand Widal du 6 novembre

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2305306_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

A à son adresse connue à cette date, au 4, rue Fernand de Magellan à Mantes-la-Jolie.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2204531_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

A ajoute un certificat de scolarité établi par le proviseur du lycée Fernand Léger à Ivry-sur-Seine indiquant que l'intéressé était inscrit en classe de seconde professionnelle dans cet établissement.

Source officielle
TA

7ème Chambre (J.U)

DTA_2115041_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

C et récapitulant l'ensemble des décisions de retrait de points a été présentée par courrier recommandé à son domicile situé 15 rue Fernand Pena à Drancy.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300377_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par ailleurs, le CRPV de l’hôpital Fernand-Widal de Paris, rattaché à l’AP-HP, a indiqué les 21 mars 2022 et 1er février 2023 que les névrites optiques font l’objet d’une surveillance particulière de l

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1905457_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Les Villas de Miami est propriétaire d'un immeuble situé 6 avenue Fernand Dunand à Beaulieu. Elle a conclu, avec M.

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TA

6ème chambre

DTA_2200039_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

La SARL Entre Nous, qui a exploité jusqu'au 30 avril 2019 un établissement de restauration situé au 5 place Fernand rey à Lyon (69001), et dont M.

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TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2600163_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

les documents d’ordre médical qu’elle verse, notamment un certificat médical établi le 18 décembre 2025 par un praticien hospitalier du département des maladies infectieuses de l’hôpital Lariboisière Fernand-Widal

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202705_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

délibération du 24 juin 2019 selon le plan cadastral qui y a été annexé, il résulte de l'instruction que les parents du requérant ont acquis le 27 juin 1969, aux termes d'un acte authentique dressé par Me Fernand

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TA

8e Section - MESD

DTA_2535425_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

ne ressort pas des seuls documents médicaux produits que ce suivi médical, entamé seulement depuis son arrivée en France au cours de l’année 2025 et pour lequel elle est prise en charge à l’hôpital Fernand

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110570_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Mme A B, attachée d'administration de l'Etat, a été affectée en qualité de gestionnaire au collège Fernande Flagon de Valenton à compter du 1er septembre 2014.

Source officielle

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