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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2000362_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
manque d'impartialité, le rôle de l'audience étant par ailleurs chargé ; enfin, ses propos tenus lors de cette audience n'ont, à aucun moment, été virulents et n'ont jamais eu pour objet d'imputer la longueur
Source officielle2ème Chambre
DTA_1909278_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Deuxièmement, il ressort des pièces du dossier que, d'une part, la photographie de l'environnement lointain fait état de ce que l'arrivée du tapis roulant, d'une longueur initiale de 101 mètres, se situera
Source officielle2ème chambre
DTA_2202296_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Aux termes de l'article 4.2.4 du même règlement : " () / Au sein des volumes bâtis, et quelle que soit la longueur sur voie du terrain, le rythme des façades utilise la combinaison maîtrisée de divers
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205902_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Il est également précisé qu'ils présentent des décrochés de toiture en hauteur, permettant une meilleure insertion dans cette pente et un découpage des volumes atténuant l'effet de longueur.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206005_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que le projet, implanté en limite de parcelle, peut être regardé comme constitué d’un bloc principal, comprenant l’habitation principale d’une longueur de 17,65 mètres,
Source officielle1ère chambre
DTA_2000674_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
manque d'impartialité, le rôle de l'audience étant par ailleurs chargé ; enfin, ses propos tenus lors de cette audience n'ont, à aucun moment, été virulents et n'ont jamais eu pour objet d'imputer la longueur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101946_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 juin 2021, 20 juillet 2021 et 30 novembre 2021, la commune de Theix-Noyalo, représentée par la Me Eglie-Richters (SCP Lonqueue-Sagalovitsch-Eglie-Richters
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405225_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
l'extérieur de l'immeuble, que la façade Sud présente des spectres d'humidité et une fissure verticale, et la façade Nord présente des traces d'humidité visibles sur 1 à 1,80 mètre de haut, sur toute la longueur
Source officielle7ème chambre
DTA_2404035_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
./ Des constructions peuvent être édifiées sur limites séparatives si la hauteur sur limite du bâtiment à édifier n'excède pas 4 mètres et sa longueur 9 mètres mesurés d'un seul côté ou 12 mètres sur 2
Source officielle1ère Chambre
DTA_2409853_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Dans tous les cas de construction neuve, les propriétés situées à l'angle de deux voies supporteront un alignement nouveau constitué par un segment de droite de 5 mètres de longueur formant des angles
Source officielle4ème chambre
DTA_2300238_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
de l’urbanisme dès lors que le plan de masse n’est pas coté en trois dimensions et ne permet pas de comprendre l’implantation et la teneur de l’ensemble des clôtures, la hauteur, la largeur et la longueur
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2508520_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Il s'ensuit que, pour regrettable que soit la longueur du délai écoulé depuis l'introduction de la demande, le 23 février 2023, il n'apparaît pas qu'une décision implicite soit née à la date de la présente
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2511032_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors qu'elle se trouve dans un état de détresse psychologique en raison de la longueur de la séparation accentué par les problèmes de santé
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519692_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
- il existe des moyens propres à créer, en l’état de l’instruction, un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée, qui : n’est pas motivée ; est entaché d’illégalité eu égard à la longueur
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2500850_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
A..., propriétaire du voilier « Water wraith » d’une longueur de 8,70 mètres, pour non-respect de la signalisation portuaire et conclut à ce que le tribunal constate que les faits établis par le procès-verbal
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2310210_20230804
4 août 2023
4 août 2023
implicite de refus, que la demande de visa peut être déposée dès réception de l'attestation de dépôt émanant de l'office française de l'immigration et de l'intégration, et que les conséquences liées à la longueur
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2311101_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Elle soutient également que la différence de longueur entre ses jambes nuit à sa mobilité.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2312099_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
A commande à crédit des tenues, que s'il n'a violé aucune règle entre avril 2021 et mars 2022, c'est du fait de son placement en arrêt maladie, et que le moyen tiré de la longueur du délai entre la tenue
Source officielle2ème chambre
DTA_2301220_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Elle s’insère dans un ensemble cohérent de vastes terrains s’étirant sur la longueur jusqu’à la Vienne et qui, s’ils supportent quelques habitations, ont tous été classés en zone naturelle.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2306016_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Par ailleurs, les conclusions tendant à la réparation du dommage que lui-même aurait subi du fait notamment de la longueur de la procédure d’instruction de ses demandes ont été présentées pour la première
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