Par ailleurs, il ressort des termes de la notice architecturale que le site du Trigan est d'ores et déjà doté de 75 places de stationnement réparties entre le chemin de Couhins et la rue Fernand Soors,

tribunal qu'il soit enjoint à la préfecture de délivrer aux requérants un titre de séjour " vie privée et familiale " ou subsidiairement de réexaminer leur situation et produit une attestation de l'école Fernand

des cours de français au sein de l'université de Rouen, il a intégré, au titre de l'année scolaire 2019/2020, la classe de 3e dite " Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants " du collège Fernand

Il ressort des pièces des dossiers, notamment de l’attestation du chef de service de l’institut Fernand Deligny et de l’attestation du proviseur du lycée Jean Monnet de Dunkerque, qu’il a été confié à

Il ressort des pièces des dossiers, notamment de l’attestation du chef de service de l’institut Fernand Deligny et de l’attestation du proviseur du lycée Jean Monnet de Dunkerque, qu’il a été confié à

Il ressort des pièces des dossiers, notamment de l’attestation du chef de service de l’institut Fernand Deligny et de l’attestation du proviseur du lycée Jean Monnet de Dunkerque, qu’il a été confié à

se prévaloir des circonstances que le PLU et notamment le règlement de la zone UB autorise la réalisation d'immeubles collectifs, que la zone UB n'impose pas le maintien de pavillons, et que le quai Fernand

F S, Mme R A de Lima Fernandes, M. Q M, Mme O J, M. H D, Mme L I, M.

route des courses- avenue de Verdun, au Sud par l'axe avenue de Verdun - avenue du pont-D938- rue Alphonse Daudet et à l'Ouest par l'axe avenue Auguste Bertrand - avenue du général Leclerc- avenue Fernand

, s'il ressort des pièces du dossier que l'intéressée était entrée dans sa quatrième semaine de grossesse, le 10 juin 2023, ainsi qu'en atteste un certificat médical établi à l'hôpital Lariboisière Fernand

cette parcelle, il est constant qu’elle se situe également en continuité d’une vaste zone résidentielle, classée en zone ZP2B, se trouvant à l’Ouest au-delà de la rue de Chanteranne et de l’avenue Fernand

Clen, rapporteur public ; - les observations de Me Fernandes, substituant Me Lanéelle, représentant les consorts C et la société Groupama d'Oc ; - et les observations de Me Bernal, substituant Me Zandotti

D B, architecte mandataire solidaire, des sociétés Architectures D B et Frédéric Druot Architecture, ainsi que des sociétés Setec Equipements devenue Setec Bâtiment, Cabinet Fernand Tomasina, devenue Cabinet

A B, Michel Chabrier, Fernand Eby, Claude Egly , Jean-Louis Pamies, Laurent Schnoebelen, Michel Schnoebelen, Nicolas Schnoebelen, Jacques Tiberi et Mme D C, représentés par Me Martin-Keusch-Luttenauer

AC..., Romain HN..., Laurent EP..., Alexis IV..., Jérôme HK..., Mario BV..., Fernando IT... LL..., FG... Paul LA..., FP... AI..., EH... Da CJ..., Abdelhafed MH..., IB...