CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1
DTA_2301215_20260219
19 février 2026
Il soutient que : - le 18 janvier 2015, après avoir été victime d’un traumatisme à la cheville droite en jouant au football, il a été pris en charge au centre hospitalier de la Côte Basque, où il s’est
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2305188_20230704
4 juillet 2023
terrain va être renforcée par le projet ; - l'arrêté n'a pas méconnu les dispositions de l'article R.111-2 du code de l'urbanisme ; le prétendu risque d'inondation provenant de l'ancien terrain de football
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2303699_20240408
8 avril 2024
balistique et l'autre par un médecin à la suite des blessures qu'il indique avoir subies en raison d'un projectile reçu le 13 décembre 2020 lors d'affrontements violents à Nantes entre des supporters du Football
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2505320_20250807
7 août 2025
Au cours de l'audience publique du 6 août 2025 à 10 heures en présence de Mme Fontan, greffière d'audience ont été entendus : - le rapport de M.
ORTA_2507276_20251017
17 octobre 2025
Au cours de l’audience publique du 16 octobre 2025 à 14h30, en présence de Mme Fontan, greffière d’audience, M. Clen a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Bachelet, représentant M.
ORTA_2503448_20250517
17 mai 2025
Au cours de l'audience publique du 16 mai 2025 à 14 heures 30 en présence de Mme Fontan, greffière d'audience, Mme Carotenuto a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Thomas, représentant
ORTA_2503552_20250521
21 mai 2025
Au cours de l'audience publique du 21 mai 2025 à 14 heures 00 en présence de Mme Fontan, greffière d'audience, Mme Carotenuto a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Tercero, représentant
ORTA_2504672_20250704
4 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue le 4 juillet 2025 à 11 heures 30, en présence de Mme Fontan, greffière d'audience, le rapport de M.
7ème chambre
DTA_2107296_20221230
30 décembre 2022
juillet 2018, lors d'une intervention des forces de police en vue d'assurer le maintien de l'ordre place Bellecour, à Lyon, lors d'un rassemblement à l'occasion de la finale de la coupe du monde de football
Magistrat Mme BERGANTZ
DTA_2206087_20221228
28 décembre 2022
A est venu en France pour y poursuivre une carrière de joueur professionnel de football et qu'il a le projet de signer un contrat de travail avec un club situé en région parisienne, et qu'il a noué une
8ème chambre
DTA_2000337_20240327
27 mars 2024
Le club de football " l'Olympique de Marseille " (OM), exploité par la société anonyme sportive professionnelle (SASP), commercialise les billets de ses matchs organisés à domicile au stade Vélodrome de
3ème Chambre
DTA_2402605_20240627
27 juin 2024
B au sein d'un club de football à Lanester, au demeurant non établies, le préfet du Morbihan a procédé à un examen suffisant de la situation de M. B.
Reconduites à la frontière
DTA_2404184_20250331
31 mars 2025
Il est éducateur sportif au sein du club de football de Versailles depuis 2018, activité qu'il a d'abord exercée à titre bénévole, puis pour laquelle il a conclu un contrat de travail à temps partiel au
4ème Chambre
DTA_2408443_20250605
5 juin 2025
Les circonstances selon lesquelles il aurait poursuivi plusieurs activités dans le domaine du sport durant cette année dont l'intégration au sein d'un " club de football R3 de Lille " ou encore la réalisation
ORTA_2601221_20260219
Au cours de l’audience publique tenue le 18 février 2026 à 14h30, en présence de Mme Fontan, greffière d’audience, Mme Cherrier a lu son rapport et entendu : - M.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503012_20250516
16 mai 2025
du relevé de propriété que la parcelle cadastrée section BI n° 210 appartient à la commune de Bègles et qu'elle accueille le site de la plaine des sports et des loisirs comprenant des terrains de football
Tribunal Administratif de Mayotte
DTA_2501774_20250912
12 septembre 2025
représentée par Me Hesler, avocat, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre les décisions de la Ligue mahoraise de football
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2600083_20260130
30 janvier 2026
ses observations écrites et soutient en outre qu’au titre de la vie privée et familiale le requérant a sa mère, deux frères et sa sœur qui sont établis en France, qu’il est licencié dans un club de football
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2504150_20250822
22 août 2025
A... qui précise qu’il entend poursuivre ses études de droit, qu’il entend devenir notaire, qu’il a de nouveau des symptômes de sa pathologie cardiaque, qu’il entraîne au football durant l’été des jeunes
1ère Chambre
DTA_2305658_20250710
10 juillet 2025
Le 12 janvier 2020, il a reçu plusieurs blessures après avoir tenté de s'interposer lors d'une rixe après un match de football.
Page 57 sur 108