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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2400302_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
A a proféré les graves menaces de mort envers l'adjoint au directeur général des ressources humaines trouve son origine dans un désaccord anodin avec son supérieur hiérarchique quant à la nature de la
Source officielle1ère chambre
DTA_2409421_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
rapport d’expertise que seule une intervention chirurgicale permet de poser le diagnostic d’une torsion testiculaire, la réalisation d’une échographie n’étant pas utile, et que cette opération est anodine
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002227_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - les conclusions de Mme Bedelet, rapporteure publique, - et les observations de Me Andine, représentant les consorts
Source officielle2ème Chambre
DTA_1902875_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
été entendus au cours de l'audience publique du 17 novembre 2022 : - le rapport de Mme Le Guennec, conseillère, - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique, - les observations de Me Andine
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2404504_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
CATIGNY Parcelle cadastrée section ZB n°25, située Le Muid, appartenant à : * Mme DW DR domiciliée 4 rue de Rosoy à Escombres et Le Chesnois (08110) ; * Mme BB DR domiciliée La Ferme des Andignys
Source officielle6ème chambre
DTA_2303851_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
B soutient que son comportement révèle une attitude bienveillante et une relation anodine et non un comportement inapproprié à l'encontre d'une nageuse mineure.
Source officielle7éme chambre
DTA_2109024_20240201
1 février 2024
1 février 2024
En dernier lieu, les faits reprochés qui n'ont rien de banals, ni d'anodins, sont constitutifs d'une faute disciplinaire du premier degré prévue par les dispositions du 12° de l'article R. 57-7-1 du code
Source officielle2ème Chambre
DTA_2207516_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Andine, représentant la SCI MGA, et celles de Me Vallée, représentant la SCCV Moon Day. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1902437_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
été entendus au cours de l'audience publique du 17 novembre 2022 : - le rapport de Mme Le Guennec, conseillère, - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique, - les observations de Me Andine
Source officielle2ème Chambre
DTA_1902876_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
été entendus au cours de l'audience publique du 17 novembre 2022 : - le rapport de Mme Le Guennec, conseillère, - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique, - les observations de Me Andine
Source officielle2ème Chambre
DTA_1902877_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
été entendus au cours de l'audience publique du 17 novembre 2022 : - le rapport de Mme Le Guennec, conseillère, - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique, - les observations de Me Andine
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2214133_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
A a manifesté sur son lieu de travail, par un geste qualifié de " non anodin " par le médecin du service de santé au travail de la société Orange, sa volonté de menacer d'atteindre à son intégrité physique
Source officielle1ère chambre
DTA_2102694_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Il a été hospitalisé en mai 2017 au centre hospitalier des Andaines où un scanner cervical a mis en évidence des rétrécissements arthrosiques dus à des ostéophytes antérieurs cervicaux rétrécissant le
Source officielle2ème chambre
DTA_1902634_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
L'ensemble de ces constatations est corroboré par le rapport final de diagnostic réalisé par le bureau de contrôle technique Andict le 30 septembre 2019, qui relève également que la passerelle se situe
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2126620_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
son entourage professionnel, particulièrement avec sa hiérarchie, attestée par son importante production de rapports faisant état de reproches, doléances et critiques sur des thématiques pourtant anodines
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300424_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
dans le respect des dispositions légales " et à " veille[r] à ne pas divulguer auprès d'un concurrent la stratégie du groupe ni l'identité de ses partenaires, même si les échanges semblent cordiaux et anodins
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300426_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
dans le respect des dispositions légales " et à " veille[r] à ne pas divulguer auprès d'un concurrent la stratégie du groupe ni l'identité de ses partenaires, même si les échanges semblent cordiaux et anodins
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2601491_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
litigieuse au regard de l’article R. 341-13 du code pénitentiaire ; - aucune des suspensions téléphoniques n’était justifiée par de réels incidents ; ses conversations, en raison de leur caractère anodin
Source officielle3ème chambre
DTA_2101114_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Cette étude ajoute que l'utilisation de gisements alternatifs, comme les andains, pose également des difficultés dès lors, d'une part, que leur prélèvement a des impacts négatifs sur l'environnement, ces
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300428_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
dans le respect des dispositions légales " et à " veille[r] à ne pas divulguer auprès d'un concurrent la stratégie du groupe ni l'identité de ses partenaires, même si les échanges semblent cordiaux et anodins
Source officiellePage 6 sur 8