B... réside rue Baudin (92300), dans le département des Hauts-de-Seine.

A B, représenté par Me Bauducco, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 janvier 2021 par lequel le maire de la commune de Coudoux a délivré à Mme C D un permis de construire modificatif

A B, représenté par Me Bauducco, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 janvier 2021 par lequel le maire de la commune de Coudoux a délivré à Mme C D un permis de construire modificatif

Best, à la société MAF, à la société Projec, à la société INE, à la société VTB et Associés, à la société Euromaf, à la société Socotec, à la société Escourrou, à la société Axa France, à la société Baudin

n'a pas impacté le rendu graphique des plans qu'elle a produits en novembre 2016, de sorte qu'elle est sans incidence sur les critères d'insertion des bâtiments existants à l'adresse 97-101 avenue Baudin

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 août 2025, l’OPH Var Habitat, représenté par Me Bauducco, indique accepter le désistement de Mme A....

C..., représenté par Me Bauducco, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 21 mars 2023 par lequel le maire de Sorbo Ocagnano a refusé de faire usage de ses pouvoirs

requérante, retenue au centre de rétention administrative n° 2 du Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne), en a été libérée le 4 février 2024 et a indiqué être hébergée à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 82 rue Baudin

lequel le maire de la commune du Taillan-Médoc a délivré un permis de construire à Mme D C pour la réhabilitation d'un garage en maison d'habitation, la création d'une piscine et de clôtures au 9 rue de Baudin

A B demande au tribunal de le décharger de la taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2023 à raison d'un appartement situé au 24 avenue Baudin à Limoges (Haute-Vienne) ainsi

D..., représenté par Me Baudiffier, dans le dernier état de ses écritures demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 7 mars 2023 par lequel le maire de Sucy-en-Brie a délivré à M. A...

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 janvier 2023, la société Aéroport de Bordeaux Mérignac, représenté par Me Baudiffier, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la société Locamalin

l'Hérault l'a mis en demeure de ne plus mettre à disposition, aux fins d'habitation, le local, situé au 1er étage et constituant le lot n° 13 de l'immeuble édifié sur la parcelle cadastrée HM 76, sis 3 rue Baudin

B... des mémoires en défense enregistrés les 14 juin 2022 et 10 mai 2023, la commune de Roquebrune-sur-Argens, représentée par la SELARL Bauducco Rota Lhotellier agissant par Me Bauducco, conclut au rejet

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 novembre 2020 et un mémoire enregistré le 27 janvier 2021, M. et Mme C et G F, représentés par Me Bauducco, demandent au tribunal : 1°)

Par des mémoires en défense, enregistrés le 12 février 2020, le 16 avril 2020 et le 8 décembre 2020, la SCI Nam, représentée par Me Bauducco, demande au tribunal : 1°) à titre principal de rejeter

Par un mémoire en défense enregistré le 20 décembre 2024, la commune de Cogolin, représentée par la SELARL BRL, Bauducco, Rota Lhotellier, en présence de Me Bauducco, conclut au rejet de la requête et

Il résulte de l'instruction que Mme B réside 7 rue Baudin à Courbevoie, dans le département des Hauts-de-Seine.

initialement retenu au centre de rétention administrative n° 2 du Mesnil-Amelot (département de Seine-et-Marne), en a été libéré le 26 août 2025 et a indiqué à sa sortie être domicilié au 102ter rue Baudin

B A, représenté par Me Bauducco-Rota, demande au tribunal d'ordonner, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise médicale afin de déterminer les responsabilités