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1 448 résultats pour « Blanchard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2104301_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

La demande d'extension a été communiquée à la Mutuelle des Architectes Français, à la société Brosseau, au syndicat des copropriétaires de la résidence Côte Sud, à la société Blanchard TP, à la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2300746_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2205124_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2205129_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2403084_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2101986_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2103896_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2202523_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203118_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203728_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2106272_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2200642_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2508279_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Blanchard a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005246_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Il est constant que le boulevard de la Blancarde à Marseille est une voie urbaine.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2302232_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Blanchard, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2202441_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1903772_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Blanchard ; - les conclusions de M. Rémy, rapporteur public ; - et les observations de Me Geffroy, représentant le département d'Ille-et-Vilaine. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2509125_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mai 2025, Mme C D A, représentée par Me Pic-Blanchard, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2600550_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Antoine Blanchard pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2301542_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SPFPL GERALDINE BLANCHARD

SIREN 795358274GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

24/09/2026

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Dépôts des comptes

FINANCIERE BLANCHARD

SIREN 981002249GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

24/09/2026

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Dépôts des comptes

BLANCHARD FRERES

SIREN 480673458GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

24/09/2026

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Procédures collectives

LA BLANCHARDIERE

SIREN 510945348TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 24/00911 — Maraîchage

24/09/2026

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Procédures collectives

BLANCHARD

SIREN 993062488TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Mars 2026, désignant liquidateur Benoit Najean Scp De Mandataires Judiciaires 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce. — Commerce de gros (commerce interentreprises

23/09/2026

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