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113 résultats pour « Bolze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307193_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

E, ressortissants burkinabés, nés respectivement les 31 décembre 1977 à Bollé et 11 septembre 1987 à Silmiougou (Burkina Faso), ont déposé une demande d'asile.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000850_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

l'administration d'antalgiques, et après l'essai sans succès d'un traitement antalgique devant des douleurs rebelles, le requérant se voit administrer une titration morphinique 4*2mg et prescrire des bolus

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2408735_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

A..., ressortissant tchadien né le 1er janvier 1990 à Bol, est entré en France le 15 octobre 2021 sous couvert d’un passeport muni d’un visa de long séjour portant la mention « étudiant » afin d’y poursuivre

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2600639_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

B..., cette même délégation est donnée à Frédéric Dupont Bolle, attaché d’administration de l’Etat et signataire des décisions litigieuses, dans la limite de ces attributions.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2600686_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

B..., cette même délégation est donnée à Frédéric Dupont Bolle, attaché d’administration de l’Etat et signataire des décisions litigieuses, dans la limite de ces attributions.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2302676_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

Elle présente de multiples pathologies et facteurs de comorbidité, notamment des antécédents de diabète non insulino-dépendant de type 2, traité par un schéma insulinique basal bolus, de rétinopathie diabétique

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2202707_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

règlementation postérieurement au rapport d'inspection réalisé suite à la visite des services vétérinaires des 2 et 3 décembre 2020 en prévoyant l'installation d'un système d'abreuvement par pipettes ou par bols

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105835_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

en place des actions " correctives " (dont un plan de contrôle statistique de son procédé de fabrication, un contrôle de la planéité des joints carbone, l'amélioration du collage du joint céramique du bol

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2512321_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

E présente une récupération d'un rythme cardiaque spontané et est sédaté, par les pompiers, par Midazolam (10 mg/h), et Sufentanil ainsi que par un bolus de gamma-OH, avec ventilation assistée contrôlée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500481_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

X EY domicilié Saint BN Lecluse et Leparo Les Bolges à La Roche Chalais (24490) ; * M. BA EY domicilié La Gautrie à Orbigny (37460) : * M.

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TA

7ème chambre

DTA_2300570_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

B d'avoir eu un comportement et des propos vexatoires en adoptant un management brutal et sans discernement, engendrant selon la décision attaquée, une ambiance de ras-le-bol et une anxiété à venir au

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TA

7ème Chambre

DTA_1910861_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

A 7h15, un bolus d'analgésique a été injecté à la parturiente et une perfusion d'ocytocine a été réalisée afin de renforcer ses contractions.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2512321_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

I... présente une récupération d’un rythme cardiaque spontané et est sédaté, par les pompiers, par Midazolam (10 mg/h), et Sufentanil ainsi que par un bolus de gamma-OH, avec ventilation assistée contrôlée

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BOLZE & MOOGY

SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/08/2026

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Dépôts des comptes

PATRICK BOLZER PARTICIPATIONS

SIREN 484851696Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/08/2026

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Créations

LE BOLZEC, Victoria-lee, Dominique, DOMINIQUE

SIREN 909128092Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

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Dépôts des comptes

BOLZE & MOOGY

SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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Dépôts des comptes

BOLZE & MOOGY

SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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