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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2302353_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Bris, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de M. A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300145_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Bris, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de M. A.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2305426_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Elle soutient que : - son fils a chuté en percutant une barre de seuil alors qu'il se rendait à la cantine du collège ; - après une immobilisation partielle de son avant-bras par attelle, il a bénéficié
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2401308_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
LE BRIS La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre
Source officielle2ème chambre
DTA_2301383_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère. Mme Dumont, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303346_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302688_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500629_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Bris, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200985_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202599_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2601535_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Le Bris, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2601019_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
LE BRIS La République mande et ordonne au préfet de la Charente-Maritime, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielleétrangers JU
DTA_2501713_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Bris ; - et les observations de Me Lauret-Golanski, représentant M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2501925_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le rapport de Mme Le Bris a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2500670_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Bris, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303114_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Bris, - les observations de M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303509_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Le rapport de Mme Le Bris a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1
DTA_2000366_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
1 de l'aire d'accueil des gens du voyage de la commune de Volvic, a, selon ses dires, été victime, le 8 mai 2018, d'un accident dans l'une des " douches communes " de cet établissement, en raison du bris
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2601078_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
LE BRIS La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501999_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Le Bris, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officiellePage 6 sur 240
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