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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2307169_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à M. A, expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2307170_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à M. A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2307171_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à M. B, expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2307507_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à Mme B, experte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2406978_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

La demande de la société Tisséo Ingénierie entre dans le champ des dispositions du 1er alinéa de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2400580_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à M. B, expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402430_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

La demande de la société Tisséo Ingénierie entre dans le champ des dispositions du 1er alinéa de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402431_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

La demande de la société Tisséo Ingénierie entre dans le champ des dispositions du 1er alinéa de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2406664_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

La demande de la société Tisséo Ingénierie entre dans le champ des dispositions du 1er alinéa de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403853_20240923

Administratif

23 septembre 2024

23 septembre 2024

La demande de la société Tisséo Ingénierie entre dans le champ des dispositions du 1er alinéa de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2407143_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

La demande de la société Tisséo Ingénierie entre dans le champ des dispositions du 1er alinéa de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2407996_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

La demande de la société Tisséo Ingénierie entre dans le champ des dispositions du 1er alinéa de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2500030_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

La demande de la société Tisséo Ingénierie entre dans le champ des dispositions du 1er alinéa de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1803852_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Dans ces conditions, la société Colas Nord Est est fondée à soutenir que les sociétés Arep et Serue Ingénierie ont manqué à leurs obligations, la société Serue Ingénierie, que la société Arep a manqué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2510883_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

, en charge de l’ingénierie VRD, justifie d’une assurance relative à la maitrise d’œuvre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2105439_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

A, expert, à de nouvelles parties, la société Landais André et la société BTP Ingénierie, revêt un caractère utile. En outre, aucune des parties à l'instance ne s'y oppose.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2205139_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 août 2022, la société Micro aéraulique thermique et hydraulique et ingénierie (dite Math ingénierie), la société EPIC et la société CGCB et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2102589_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Par un mémoire enregistré le 28 janvier 2026, les sociétés Betom Ingénierie et la SMABTP prennent acte du désistement total de la société requérante et l’acceptent.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2304489_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

A..., de la société TFP Ingénierie (anciennement Beterem Ingénierie), ainsi que celle de la société Axa France Iard, est engagée en ce qui concerne le défaut d’étanchéité à l’air des parties neuves du

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001267_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Clen, rapporteur public ; - et les observations de Me Cachelou pour la société SETEC Ingénierie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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