CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 755 résultats pour « Lefebure »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2102527_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 20 septembre 2022 : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - et les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401054_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2407739_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308807_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Au vu de l'absence d'intérêt de sa requête, Me Lefebvre, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2501487_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

A B, représenté par Me Lefebure, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 13 000 euros à valoir sur l'indemnisation de son préjudice moral résultant de ses conditions de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2600887_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Le 17 janvier 2025, les lots n°6 et n°28 des parcelles AM n°95 et n°111, situés au 7 rue Lefebvre, à Grigny, faisant partie de la copropriété « Lefebvre 17 », ont fait l’objet d’un commandement de payer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2501007_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2506957_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

B..., représenté par Me Lefebvre, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 mars 2025 par lequel le préfet du Nord a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter le territoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508346_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Lefebvre comme juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2604187_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Lefebvre, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303987_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M. Joos, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303258_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C... A...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2301492_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2301493_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2305159_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204508_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - les conclusions de M. Joos, rapporteur public ; - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2207886_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le foyer fiscal de M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2202703_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2207703_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. A la suite de la demande formée en 2017 par M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2207935_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 6 sur 288

← PrécédentSuivant →