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880 résultats pour « Marie BRUNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

étrangers JU

DTA_2601108_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Par un arrêté du 16 mars 2026, dont M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500134_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Par un courrier du 14 mars 2024, réceptionné le 25 mars 2024, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600918_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 mars 2026, Mme F... C... et M. G... A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402046_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

D..., ressortissant algérien né le 21 mars 1962, déclare être entré sur le territoire national le 20 mai 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203375_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Considérant ce qui suit : La SCI Bruno Echard a conclu une promesse de vente des parcelles cadastrées section AM n° 100 et 102 situées sur la commune de la Tronche avec M. D... B....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2205157_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2022, M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2300559_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Considérant ce qui suit : Les services de la police nationale ont procédé le 18 mai 2022 au contrôle de la société Boulangerie Bruno située 5 place Saint-Bruno à Grenoble.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405338_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

A, ressortissant ivoirien né en 2002, soutient être entré en France en mars 2019. Le 28 mai 2019 il a été confié aux services de l'aide sociale à l'enfance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2503383_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Le lot 2, « bâtiment » a été attribué à la société Mathis SA par un acte d’engagement du 11 mai 2018.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2012143_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

I " et " Avenue des Brunets II " ont été considérés comme répondant au mieux à ces critères.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300875_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 23 mars 2023, le 15 mars 2024 et le 22 avril 2024, M. et Mme A... et C...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300678_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mai 2023, la préfète des Deux-Sèvres conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200525_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 mars 2022 et 4 novembre 2022, Mme A C et M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500839_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mars 2025, M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2101975_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 février, le 28 mars et le 7 juillet 2022, le centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze et la société Lloyd's insurance company, représentés par Me Bruno Zandotti

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2101978_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

E des mémoires en défense, enregistrés les 25 février, 28 mars et 7 juillet 2022, le centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze et la sociér Lloyd's insurrance company, représentés E Me Bruno Zandotti, concluent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2410962_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

A B, représenté par Me Bressot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis des sommes à payer valant titre exécutoire émis par le maire de Fons le 5 septembre 2024 en vue du recouvrement de la somme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2601207_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

et du 25 mars suivant par lesquels, respectivement, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2400789_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mars 2024, M. A...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300560_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Le rapport d’expertise a été déposé le 11 mars 2021.

Source officielle

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Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Immatriculations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

07/07/2026

Voir →

Créations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

04/05/2026

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Radiations

Brunot, Nicole Marie Thérèse, Roskam

SIREN 413371238Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/08/2024

Voir →

Modifications diverses

, BRUNOT, Audrey, Marie-Françoise, Danielle, SZCZYRBA

SIREN 539730036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

25/05/2021

Voir →

Radiations

BRUNOT, Isabelle, Marie-Thérèse, GODIN

SIREN 450958947GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

19/12/2012

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