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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2403106_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 mai et le 17 décembre 2024, l’association Odyneo, représentée par le cabinet Robinet Avocat (Me Robinet) conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2400244_20240812
12 août 2024
12 août 2024
: - la SARL TDJ s'est vue attribuer le marché public concerné n° SP220059 pour la fourniture et pose d'équipements fitness pour le bord de mer ; - au cours de la pose, elle a constaté que des rondelles
Source officielle8ème chambre
DTA_2211837_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
B C et Mme A C, agissant en qualité de représentants légaux de leur enfant E C, représentés par Me Robinet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur académique
Source officielle7ème chambre
DTA_2109785_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
. - Aucun appareil sanitaire ni robinetterie n'est fourni.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200960_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
diminuer le volume des bourbes résultant du pressurage et qui sont extraites dans une proportion comprise entre 1 % et 4 % ; il n'est pas régulier dès lors qu'il ne fait pas mention de la fuite du robinet
Source officielleJuge unique 4
DTA_2004831_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
d'un montant de 1 103 euros, une facture de remplacement de double-vitrage du 16 mai 2018 d'un montant de 242 euros et une facture du 23 mai 2018 d'un montant de 91 euros pour le remplacement d'un robinet
Source officielleChambre 3
DTA_2202763_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
. / Seule la manœuvre du robinet d'arrêt avant compteur est tolérée pour des mises en vidange d'installation lors de période de gel ou d'absence prolongée ou pour des opérations d'entretien. / (…) / Toute
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2205484_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Toutefois, au regard des seules pièces qu'il verse au dossier, incluant une facture de plomberie du 30 juillet 2021 relative au remplacement de cinq robinets de radiateur avec pose de têtes thermostatiques
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102252_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
que ces dépenses ne figuraient pas sur la liste des charges récupérables fixée par le décret n°87- 712, elles incombaient aux propriétaires et étaient déductibles ; - s'agissant du changement de robinets
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2314596_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
D et Mmes E et B, représentés par Me Robatel, demandent à la juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de les admettre au bénéfice de l'aide
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2608937_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
au sein de l’établissement , et un passage par semaine prévu pour une période de trois mois au lieu d’un passage mensuel ; opération de nettoyage de l’ensemble du site et commande de poubelles et robinets
Source officielle5ème chambre
DTA_2403575_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 mai et 28 octobre 2024, l’association Odyneo, représentée par le cabinet Robinet Avocat (Me Robinet), conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2402730_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 22 avril 2025 et 25 juin 2025, la commune de Petit-Caux, représentée par Me Rondel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2404265_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 22 avril 2025 et 25 juin 2025, la commune de Petit-Caux, représentée par Me Rondel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2506126_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
que, par un arrêté du 27 février 2025 régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture le même jour, la préfète de l'Ain a donné délégation de signature à Mme Virginie Guerin Robinet
Source officielleJuge unique 6
DTA_2307236_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
le parking est bordé par des sanitaires publics ouverts et que les équipements de leurs caravanes permettent de ne vidanger les eaux usées que tous les dix jours, qu'ils sont desservis en eau par un robinet
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302464_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
B ne conteste pas non plus que les sanitaires ne disposaient que d'un robinet d'eau froide.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2300791_20230224
24 février 2023
24 février 2023
S'agissant du gaz, l'expert relève ainsi que l'extrémité du robinet de commande ou de la tuyauterie en attente n'est pas obturée et est dès lors à l'origine d'un risque de dégagement de gaz et donc d'explosion
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2501198_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
En second lieu, il résulte de l'instruction que l'offre en litige prévoyait d'utiliser un fluide caloporteur, un vase d'expansion, des radiateurs, des têtes de robinet thermostatiques sur émetteurs, des
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2002007_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
maintenance d'ensembles mécaniques, son activité s'exerçant principalement dans le nucléaire (machines d'inspection de cuves, composant de chaufferies, l'armement (composants mécaniques, maintenance robinetteries
Source officiellePage 6 sur 16