Par un mémoire en défense, enregistré le 15 juillet 2024, la SCCV Ensuès la Redonne-Reynarde, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire à ce qu'il soit sursis à

C A, représenté par Me Rosenfeld, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 mai 2021 par lequel le maire de la commune de Cassis a délivré à Mme B un permis de construire une maison d'habitation

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 février et 8 décembre 2022, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier " Le Parc des Roses ", représenté par Me Rosenfeld

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 15 mars et 13 juin 2023, la SCCV Marseille Cours Gouffé, représentée par la SCP Rosenfeld et associés, conclut au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire

A, de Me Locasto-Porte, représentant la commune de Le Monêtier-les-Bains et de Me Rosenfeld, représentant la SCI le Whymper Lodge. Considérant ce qui suit : 1.

Par des mémoires, enregistrés les 19 septembre 2024, 20 janvier et 12 septembre 2025, la SNC Marignan, représentée par Me Rosenfeld, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Par des mémoires en défense enregistrés les 19 octobre 2022 et 3 mars 2023, la SNC IP1R, représentée par Me Rosenfeld, conclut à titre principal au rejet de la requête et à titre subsidiaire à ce qu'un

Par un mémoire en défense enregistré le 22 septembre 2022, la SCCV les Fourches, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête, à titre principal pour irrecevabilité, à titre subsidiaire

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er décembre 2020 et un mémoire en réplique enregistré le du 19 avril 2021, Mme A F, représentée par Me Rosenfeld, demande au tribunal : 1°

Par des mémoires en défense enregistrés le 26 août 2019 et le 12 novembre 2019, la SA Erilia, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros

Par des mémoires en défense enregistrés le 7 avril 2022 et le 24 juin 2022, la SA d'HLM Unicil, représenté par Me Rosenfeld, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à la

Par des mémoires en défense enregistrés les 13 février, 7 juillet et 26 août 2025, la société SSCV Marseille le Mée, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête à titre principal, à l’

Par des mémoires, enregistrés les 2 février 2021, 9 mars 2022 et 24 juillet 2023, la SCI Maire Mer, représentée par Me Rosenfeld, demande au tribunal : 1°) à titre principal de rejeter la requête de

Par trois mémoires, enregistrés les 16 octobre 2020, 10 septembre et 23 décembre 2021, SCI MTAA, représentée par Me Rosenfeld, conclut : - à titre principal, au rejet de la requête ; - à titre subsidiaire

Par des mémoires en défense enregistrés les 16 septembre et 28 novembre 2024 et 10 novembre 2025, la « société française des habitations économiques » (SFHE), représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet

A D, représentés par Me Rosenfeld, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 octobre 2022 par laquelle la maire de la commune de Vallière ne s'est pas opposée à la déclaration préalable

Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 septembre 2024, 17 octobre 2024 et 23 janvier 2025 la SCI Maire Mer, représentée par la SCP cabinet Rosenfeld, conclut au rejet de la requête ou, à titre

Par deux mémoires, enregistrés les 17 janvier et 28 août 2022, la société civile de construction vente Aix Jean Pelisse, représentée par Me Rosenfeld, conclut : - à titre principal au rejet de la requête

s'insère pas dans le volume de la construction ; Par des mémoires en défense enregistrés les 16 décembre 2024 et 27 février 2025, la Société française des habitations économiques, représentée par Me Rosenfeld

Par des mémoires en défense enregistrés les 20 janvier 2025 et 7 juillet 2025, la société SNC Marignan, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête à titre principal, à la mise en œuvre