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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique 2
DTA_2100337_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
En l'espèce, il résulte du certificat médical du 3 mars 2020 que Mme C souffre du syndrome de Brown Sequard séquellaire caractérisé par des troubles proprioceptifs ainsi qu'une paraparésie spastique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401358_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Sa fille née en 2015 est polyhandicapée et présente notamment des lésions cérébrales importantes, une tétraplégie spastique ainsi qu’une épilepsie, pour lesquels elle bénéficie d’une lourde prise en charge
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2403311_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
En second lieu, Mme C... souffre d’une paraparésie spastique sur paralysie cérébrale infantile associée à un trouble de la marche.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2300428_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
En quatrième lieu, il est constant que le jeune A est né atteint d'un Spina Bifida, d'une parésie spastique qui se traduit par une incontinence et d'un pied bot varus équin.
Source officielle5e chambre
DTA_2501761_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
demandeur d'asile puis, sous couvert d'une autorisation provisoire de séjour délivrée en raison de l'état de santé de son fils mineur, B qui souffre d'un handicap neuro-moteur à type de paraparésie spastique
Source officielle5e chambre
DTA_2501762_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
demandeur d'asile puis, sous couvert d'une autorisation provisoire de séjour délivrée en raison de l'état de santé de son fils mineur, A, qui souffre d'un handicap neuro-moteur à type de paraparésie spastique
Source officielle3ème chambre
DTA_2506897_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
part, des nécessités du suivi de l’état de santé de son fils A... né en 2014, qui souffre d’une infirmité motrice cérébrale se traduisant, outre des troubles de l’apprentissage, par une triplégie spastique
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2516218_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
A... souffre d’une maladie neurologique dégénérative (paraparésie spastique héréditaire).
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504437_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Toutefois, il résulte de l’instruction que Mme B... occupe cet hébergement avec ses deux enfants, dont l’un, âgé de 13 ans, souffre de poly-handicaps neuro-moteurs avec tétraparésie spastique extrêmement
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305196_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Il ressort de pièces du dossier que C souffre d'une tétraparésie spastique avec déficience visuelle et épilepsie.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201430_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
ses allégations un compte rendu de consultation externe établi le 5 mars 2021 par un praticien du CHU de Caen, selon lequel Mme C est suivie dans le cadre d'une paralysie cérébrale de type diplégie spastique
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2208744_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Mme A souffre d'une infirmité motrice cérébrale responsable d'une diplégie spastique, également appelée " syndrome de Little ", nécessitant une prise en charge trimestrielle consistant en des injections
Source officielle7è Ch Magistrat statuant seul
DTA_2204464_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Par ailleurs, si l'appréciation générale de son supérieur hiérarchique direct souligne que Mme C gère efficacement les procédures judiciaires découlant d'interpellations de l'USG du SPAFT, il est précisé
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2203477_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Elle produit à cet effet un certificat de son neurologue en date du 8 mars 2023, qui fait état de difficultés à la marche en raison d'une paraparésie spastique secondaire à sa maladie neurologique dégénérative
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202214_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A souffre d'une paraplégie post-traumatique spastique suite à un accident de la route survenu en 2003.
Source officielle7ème chambre
DTA_2400774_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Enfin, s’agissant des symptômes pulmonaires, cette expertise évoque une hyperréactivité bronchique séquellaire pouvant entraîner des surinfectons avec manifestations spastiques, l’expert ayant conclu à
Source officielle8ème Chambre
DTA_2403797_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
B... fait valoir d’une part, qu’il est suivi en France pour une rééducation pour hémiparésie droite spastique suite à un accident vasculaire cérébral subi en 2020 qui nécessite des soins spécialisés et
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2423668_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
avant l’enregistrement de la requête ; - les complications survenues à l’occasion de l’ablation chirurgicale d’une tumeur, ayant conduit à une décompression chirurgicale avec des phénomènes vaso-spastiques
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507093_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
D... est atteint d’une paralysie cérébrale de type bilatérale spastique avec situation de polyhandicap, associée à une épilepsie secondaire sous forme de spasme infantile persistant, qui fait l’objet d
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2507112_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
La plus jeune de ces trois enfants souffre d’une diplégie spastique, forme de paralysie cérébrale, qui nécessite un suivi pluridisciplinaire. M.
Source officiellePage 6 sur 14