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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2407188_20240807
7 août 2024
sans explication quant à son utilisation ne saurait constituer une preuve de cette maîtrise ; il a été établi que la patricien utilisait la salle de stérilisation comme couloir de passage sans port de tablier
4ème Chambre
DTA_2301148_20250730
30 juillet 2025
croissance démographique, certains hameaux se sont développés de façon hétérogène, ce qui a conduit à un étalement urbain important, au Nord et au Sud de la commune, avec les hameaux de Clamarquier, La Taulisse
4ème chambre
DTA_2110604_20240405
5 avril 2024
modification du zonage de cette parcelle n'aurait pas pour effet de porter atteinte au caractère naturel du secteur des Glaisières, puisqu'elle se situe à l'extrême est du secteur et n'est constituée que de taillis
4e Section - 1re Chambre
DTA_2315380_20260108
8 janvier 2026
La société SNCF Réseau a mené des travaux de remplacement des tabliers d’un pont ferroviaire situé à Athis-Mons entre le 31 août 2021 et le 24 septembre 2021.
9ème Chambre
DTA_2402233_20260324
24 mars 2026
En sont exclus les bois, taillis et friches, à l'exception des terres situées en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique ou à La Réunion et mentionnées à l'article L. 181-4 ainsi que de celles situées à Mayotte
DTA_2402234_20260324
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2503683_20251219
19 décembre 2025
En outre, à la rentrée 2023, Mme A... s’est inscrite à la Talis Business School de Bayonne pour pouvoir effectuer une formation en alternance, avec un contrat de professionnalisation, formation qu’elle
DTA_2302579_20230413
13 avril 2023
Il ressort en outre du constat d'huissier produit, notamment, que la toiture provisoire actuelle, en taules, n'est ni étanche ni isolante, rendant impossible l'habitation, et qu'il vit chez sa compagne
Section 8 - Chambre 1
DTA_2405702_20240626
26 juin 2024
Elle s'est ensuite réorientée en licence de gestion des ressources humaines au sein de l'établissement Talis Business School pour l'année 2018-2019 qu'elle a validée la même année.
1ère chambre
DTA_2302189_20250710
10 juillet 2025
En outre, la notice de l'architecte annexée au dossier précité évoque la circonstance selon laquelle " La Boissière est aussi accessible depuis la route des taillis de la fontaine où se trouvent les bornes
2e Section - 2e Chambre
DTA_2213761_20240122
22 janvier 2024
des bouteilles d'oxygène de dix kilogrammes sur les barrières de sécurité du plateau de transport, le transfert des patients endormis, la manutention du matériel d'anesthésie et enfin le port d'un tablier
DTA_2100825_20230502
2 mai 2023
d'urbanisme déclarant réalisable la construction d'une maison sur les parcelles cadastrées section AY n°s 264, 265, 1376, 1379 et 1380, lotissement " Le Parc des îles ", lot n°3, situées au lieudit " Tagli
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2400112_20250113
13 janvier 2025
ruisselantes sur le parking et sur les portes sectionnelles par le dessous de ces dernières, jusqu'à plusieurs mètres à l'intérieur des ateliers, entraînant des dégradations progressives du sol et des tabliers
DTA_2509247_20251105
5 novembre 2025
’il est principalement détenu par des investisseurs financiers (Astanor à 22,8%, BPI à 13,6 %, Partner in Equity à 4,8 %, Demeter à 4,1 %, Indivest/Eurazeo à 3,6 %, Visvires à 3,6 % Upfront à 8,2 %, Talis
DTA_2200069_20220713
13 juillet 2022
provisoire de séjour, en cours de renouvellement à la date de la décision attaquée, en raison de sa scolarisation en terminale de BTS comptabilité et gestion pour l'année 2021-2022 tandis que son fil Chad Tali
Chambre 2
DTA_2000819_20240502
2 mai 2024
totalité des condamnations mises à sa charge ; - les désordres en cause ne peuvent permettre de mettre en jeu la garantie décennale ; en effet les désordres constatés par l'expert n'affectent que le tablier
3ème Chambre
DTA_2001882_20230329
29 mars 2023
S'agissant du tablier motorisé de la piscine (poste n°27) : 24. Il résulte de l'instruction que le tablier motorisé de la piscine a été déposé par la CFGB.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204794_20220908
8 septembre 2022
B a acquis en date du 21 juillet 2017 diverses parcelles de terre en nature de taillis situées sur le territoire de la commune de Montjoi dans le département de Tarn-et-Garonne, avec pour projet d'exploiter
DTA_2100397_20221108
8 novembre 2022
Ce même acte de vente décrit en outre la parcelle anciennement cadastrée C n° 586, correspondant désormais à la parcelle assiette de la construction litigieuse, comme une parcelle de bois taillis.
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2403300_20240710
10 juillet 2024
le dernier état de ses écritures : 1°) d'ordonner la suspension de la procédure d'attribution et de signature du lot n° 1 du marché relatif à la réhabilitation de la déchetterie de la commune de Taulé
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