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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2106751_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
C soutient que cette altercation, qui n'est que le résultat d'une situation de harcèlement moral vécue depuis plusieurs mois, constitue un accident de service violent et soudain et qu'elle est à l'origine
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2601154_20260211
11 février 2026
11 février 2026
sollicite un changement de statut, la décision attaquée fait directement obstacle à ce que sa demande de titre de séjour puisse même être examinée par le préfet de l’Essonne alors qu’elle a toujours vécue
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301314_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Cette durée de séjour des enfants en France, à des âges particulièrement structurants et après les discriminations vécues en Albanie du fait de leur origine Rom, rend particulièrement importante pour ces
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208391_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
En outre, bien qu'ayant vécue jusqu'à l'âge de 56 ans en Arménie, elle démontre avoir fixé le centre de ses intérêts familiaux en France où elle réside depuis près de sept ans avec son époux, son fils
Source officielle8ème chambre
DTA_2208409_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
2022-229 du 23 février 2022 n'est pas à la hauteur des souffrances qu'il y a endurées ; - une reconnaissance des préjudices subis à leur juste valeur serait la bienvenue, notamment pour les années vécues
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2210067_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Si la requérante, son époux et ses enfants sont actuellement hébergés dans un centre d'accueil, la séparation avec les autres membres de leur famille a été vécue difficilement selon les propres termes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300782_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
C’est ainsi, que dans une posture vécue par l’enfant comme une « soumission », elle a refusé de lui restituer ses affaires alors que ce dernier refusait de revenir dans la famille après une fugue.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2501054_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Sa demande d’asile a d’ailleurs été rejetée au motif notamment que les informations exposées étaient lapidaires avec un discours insuffisamment précis et dénué de toute dimension vécue sur les menaces
Source officielle2ème chambre
DTA_2200412_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
difficultés pour se projeter, doit améliorer sa connaissance de la fonction publique territoriale et a connu une période difficile en octobre et novembre 2020 suite à la prolongation de son stage qu'il a vécue
Source officielleChambre 1
DTA_2100187_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Meurthe-et-Moselle, que rencontre Mme A à exposer clairement son rôle et son positionnement tant auprès des enfants accueillis qu'envers les services d'accompagnement et à se détacher de l'expérience vécue
Source officielle1ère chambre
DTA_2404940_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
elle a été victime et fait le constat des séquelles dont elle est atteinte, un certificat du 9 janvier 2025 du même médecin lequel indique que les troubles psychiques sont en lien avec une agression vécue
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2403934_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Au vu de cette proposition faite à Mme A, qui permet la réunion de ses enfants, et met ainsi un terme à ses difficultés personnelles et aux souffrances vécues par son fils cadet liées à la séparation d'avec
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2307132_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Par un jugement du 12 septembre 2023, le juge des enfants, après avoir entendu B (séparément), le père de celui-ci ainsi que le représentant de l'ASE, a constaté que la mesure de placement avait été vécue
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2308133_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Son médecin traitant l'a orienté vers les urgences psychiatriques en décembre 2022 indiquant notamment qu'elle avait des idées suicidaires en lien avec les agressions sexuelles vécues en suite de séjours
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508882_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
. ; Sur la condition d’urgence : - la condition d’urgence n’est pas remplie à plusieurs titres : * dès lors que la situation vécue par le couple est la conséquence même de leur choix assumé
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2503411_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Ces circonstances particulières peuvent faire craindre les conséquences, notamment psychologiques sur B, d'une scolarisation collective mal vécue, et ce en dépit des aménagements à l'obligation d'assiduité
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519217_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
santé et ne sont pas en mesure de s’en occuper ; l’enfant, actuellement pris en charge par sa grand-mère, se retrouve ainsi dans une situation d’isolement affectif et matériel ; * la situation a été vécue
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207811_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
des masters métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation 2021-2022 : " () le travail conduit à une rédaction qui doit être ancrée sur des problèmes ou des situations professionnelles vécues
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200365_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
B à compter du 16 décembre 2013, à savoir un état dépressif sévère chronique lié à des difficultés vécues au travail, a été reconnue imputable au service par un arrêté du 19 mars 2019, à la suite de l'avis
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100614_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
courrier adressé par Mme C à la commission de réforme que ses conditions de travail se sont dégradées en raison de tensions persistantes dans les relations professionnelles et un manque d'organisation mal vécue
Source officiellePage 6 sur 18