Pour les frais de transport d'urgence entre le lieu de prise en charge de la personne et l'établissement de santé, en cas d'hospitalisation mentionnée au 2 du I ainsi que, en cas d'hospitalisation mentionnée

C... aux urgences de l’hôpital de Brive-la-Gaillarde, alors qu’il présentait des antécédents médicaux d’ordre cardiaque ; - il subit plusieurs examens, et une hospitalisation est proposée à M.

Il est resté hospitalisé au centre hospitalier universitaire de Rennes, dans le service de réanimation médicale puis dans le service de soins continus et enfin dans le service de médecine physique et de

divers, correspondant aux frais de communication du dossier médical, aux frais hospitaliers restés à leur charge, à des frais de déplacements et à des frais financiers ; - M.

Le 12 septembre 2016, elle a été hospitalisée à l'hôpital d'instruction des armées de Sainte-Anne, en raison de brûlures apparues à la suite de son accouchement.

de transport doivent être imputés sur le poste des frais divers, ce poste devant être fixé à une somme qui ne saurait être inférieure à 2 145,45 euros ; à la condamnation de l'Assistance publique-hôpitaux

Pour les frais de transport d'urgence entre le lieu de prise en charge de la personne et l'établissement de santé, en cas d'hospitalisation mentionnée au 2 du I ainsi que, en cas d'hospitalisation mentionnée

pour les frais hospitaliers qu'elle a exposés sur la période du 20 janvier 2014 au 28 novembre 2014, les hospitalisations de M.

aux factures impayées relatives à ses frais d’attente, augmentée des intérêts moratoires à compter de la mise en demeure du 17 juin 2022 ; 2°) de mettre à la charge des Hôpitaux Paris Est Val-de-Marne

En premier lieu, au titre des dépenses de santé actuelles, la caisse générale de sécurité sociale de la Martinique sollicite le remboursement de frais hospitaliers, de frais médicaux et de frais de transport

Pour les frais de transport d'urgence entre le lieu de prise en charge de la personne et l'établissement de santé, en cas d'hospitalisation mentionnée au 2 du I ainsi que, en cas d'hospitalisation mentionnée

Pour les frais de transport d'urgence entre le lieu de prise en charge de la personne et l'établissement de santé, en cas d'hospitalisation mentionnée au 2 du I ainsi que, en cas d'hospitalisation mentionnée

Pour les frais de transport d'urgence entre le lieu de prise en charge de la personne et l'établissement de santé, en cas d'hospitalisation mentionnée au 2 du I ainsi que, en cas d'hospitalisation mentionnée

Pour les frais de transport d'urgence entre le lieu de prise en charge de la personne et l'établissement de santé, en cas d'hospitalisation mentionnée au 2 du I ainsi que, en cas d'hospitalisation mentionnée

La caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise justifie des frais hospitaliers, médicaux et de transports exposés pour la prise en charge de Mme B, par la production d'un relevé détaillé des débours

A au service des urgences de l'hôpital, celui-ci aurait dû être hospitalisé en unité de soins intensifs.

Pour les frais de transport d'urgence entre le lieu de prise en charge de la personne et l'établissement de santé, en cas d'hospitalisation mentionnée au 2 du I ainsi que, en cas d'hospitalisation mentionnée

hospitaliers, médicaux, pharmaceutiques et aux frais de transport qu’elle a supportés au profit de son assurée jusqu’à son décès.

pour un montant de 3 560 euros et à des frais de transport pour un montant de 62,24 euros.

Sur les débours de la caisse primaire d’assurance maladie du Hainaut : La caisse primaire d’assurance maladie du Hainaut soutient avoir exposé des frais hospitaliers au centre hospitalier d’Hazebouck