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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2106855_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

F résultant d'un accident médical non fautif survenu dans les suites d'une intervention chirurgicale pratiquée le 13 septembre 2016 au centre hospitalier universitaire de Grenoble et de condamner l'ONIAM

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2218707_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Au regard de ces éléments, la survenue de la fistule, associée à un acte de soins, en l'espèce à l'intervention chirurgicale du 21 juillet 2020, ne procédant pas d'un échec thérapeutique, et alors que

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2218712_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Au regard de ces éléments, la survenue de la fistule, associée à un acte de soins, en l'espèce à l'intervention chirurgicale du 21 juillet 2020, ne procédant pas d'un échec thérapeutique, et alors que

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401290_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

chirurgicale.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303822_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Le jour même au réveil de l’intervention, M. A... a présenté une cécité complète bilatérale en lien avec l’intervention chirurgicale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307353_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Une intervention chirurgicale a été réalisée le 3 octobre 2020 pour la mise en place d'une osthéosynthèse par plaque avec prescription d'une immobilisation du coude pour une durée de quatre semaines.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110065_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

à l'hôpital Edouard Herriot, dans le courant de la nuit où il a dû subir une première intervention chirurgicale et où il est demeuré, jusqu'au 23 juillet suivant.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2307927_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Dans les suites de cette intervention, l'enfant a présenté une dysphonie, une détresse respiratoire une immobilité de la corde vocale gauche, des reflux et une dyspnée de l'effort.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002099_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

chirurgicale d'arthrodèse L5-S1 réalisée en avril 2010 et rappelle, à cet égard, la survenance d'un épisode précédent avec des douleurs au niveau du ligament ilio-lombaire, constaté en décembre 2019 et

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202607_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

une intervention chirurgicale pour pose d'une prothèse du genou gauche pratiquée au centre hospitalier régional universitaire de Tours le 14 avril 2010.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005100_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Le Dr H diagnostique une torsion de testicule droit, et une intervention chirurgicale est réalisée par le Dr F. Le 28 mai 2009, une échographie de contrôle révèle une atrophie testiculaire droite.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2321681_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

sous peine de voir évoluer des complications mécaniques et infectieuses majeures dans les heures qui ont suivi l'intervention chirurgicale réalisée.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2300370_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle a été transportée à l'hôpital puis a subi une intervention chirurgicale le 14 février suivant et a été exemptée de scolarité durant trois mois et quinze jours.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2304038_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

, de la possibilité lors de l'intervention prévue de faire l'objet d'autres actes chirurgicaux que ceux initialement planifiés et des risques que ces gestes complémentaires pouvaient présenter ; - le

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306206_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

chirurgicale, et relèvent que le pronostic vital de l’intéressé était engagé en l’absence de prise en charge.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1906936_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Une artériographie consécutive à l'intervention chirurgicale a mis en évidence une thrombose de la carotide de la patiente dans son segment intra-caverneux.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204428_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

au décours de l'intervention du 11 mai 2017.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305130_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

B... une nouvelle intervention chirurgicale ainsi qu’une radiothérapie.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201219_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Mme A a subi une intervention chirurgicale le 14 mai 2018 au cours de laquelle une prothèse totale du genou gauche a été implantée.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2220294_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La survenue du dommage, associé à un acte de soins, en l’espèce à l’intervention chirurgicale du 11 août 2011, ne procédant pas d’un échec thérapeutique, et alors que le dommage n’existait pas avant l’

Source officielle

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