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4 565 résultats pour « Filiol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2101542_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Et l'article 5.1.2 prévoit une procédure de tri entre déchets dangereux et non-dangereux pour assurer leur orientation dans des filières adaptées.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101306_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Et l'article 5.1.2 prévoit une procédure de tri entre déchets dangereux et non-dangereux pour assurer leur orientation dans des filières adaptées.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100935_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Et l'article 5.1.2 prévoit une procédure de tri entre déchets dangereux et non-dangereux pour assurer leur orientation dans des filières adaptées.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100986_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Et l'article 5.1.2 prévoit une procédure de tri entre déchets dangereux et non-dangereux pour assurer leur orientation dans des filières adaptées. Si M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100990_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Et l'article 5.1.2 prévoit une procédure de tri entre déchets dangereux et non-dangereux pour assurer leur orientation dans des filières adaptées.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100999_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Et l'article 5.1.2 prévoit une procédure de tri entre déchets dangereux et non-dangereux pour assurer leur orientation dans des filières adaptées.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100749_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Et l'article 5.1.2 prévoit une procédure de tri entre déchets dangereux et non-dangereux pour assurer leur orientation dans des filières adaptées.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100751_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Et l'article 5.1.2 prévoit une procédure de tri entre déchets dangereux et non-dangereux pour assurer leur orientation dans des filières adaptées.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100753_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Et l'article 5.1.2 prévoit une procédure de tri entre déchets dangereux et non-dangereux pour assurer leur orientation dans des filières adaptées. Si M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101800_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Et l'article 5.1.2 prévoit une procédure de tri entre déchets dangereux et non-dangereux pour assurer leur orientation dans des filières adaptées. Si M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2303530_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le requérant demande le réexamen de sa candidature à l'université de Montpellier en vue d'intégrer la filière odontologie en qualité d'étudiant étranger en faisant valoir son parcours académique, son expérience

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2300630_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 2 décembre 2024, le département du Nord, représenté par Me Fillieux, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2500220_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

décharge de la cotisation de taxe d'habitation sur les logements vacants qui lui a été assignée dans les rôles de la commune de Pipriac au titre de l'année 2024 à raison d'un bien situé au lieudit La Filiais

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2407276_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juillet 2024, Mme B A, représentée par Me Fillieux, demande au tribunal : 1°) de condamner le groupe hospitalier de Seclin-Carvin à lui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2529704_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

générale au lycée Colbert, dans le 10e arrondissement de Paris, au titre de l’année scolaire 2024/2025, ont au cours de l’année scolaire 2024/2025, émis le souhait d’une inscription de leur fille en filière

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302327_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

article 2 du décret précité : « Le complément de traitement indiciaire est également versé aux fonctionnaires exerçant les fonctions d'aide-soignant, d'infirmier de puériculture, de cadre de santé de la filière

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200688_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

SELARL Galy et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 septembre 2022 par laquelle le directeur adjoint du centre hospitalier Maurice Despinoy l'a affectée à l'hôpital de jour filière

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2105476_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

B pour une durée de huit mois à la suite de l'infraction commise le 27 juin 2021 sur la commune de Fillière. Dans la présente instance, M. B demande l'annulation de cette décision. 2.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109997_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juin 2022, la commune d'Ostricourt, représentée par Me Fillieux, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2204956_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Il soutient que : - l’urgence à suspendre la décision litigieuse tient à la perte d’une année scolaire et l’abandon du projet de sa fille d’intégrer la filière sciences et technologies du design et des

Source officielle

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