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328 027 résultats pour « Pierre AVRIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304065_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2103789_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2021, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201624_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200500_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Par arrêté du 26 avril 2019, le maire de Val de Meuse a délivré, au nom de la commune, à M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101228_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Par une décision du 15 avril 2021, la ministre de la culture a rejeté sa demande. M. B demande au tribunal d'annuler cette décision. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302312_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Sur la demande de suspension de l'exécution de l'arrêté du 25 avril 2023 : 2.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2603981_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier et notamment le procès-verbal des opérations électorales.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604009_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier et notamment le procès-verbal des opérations électorales.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604025_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier et notamment le procès-verbal des opérations électorales.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604031_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier et notamment le procès-verbal des opérations électorales.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604041_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier et notamment le procès-verbal des opérations électorales.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604077_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier et notamment le procès-verbal des opérations électorales.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2209095_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Vu : - la décision attaquée, - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2512537_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A... demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 6 avril 2025 par lequel le préfet de police l’a obligée à quitter le territoire français, lui a refusée l’octroi d’un délai de départ volontaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2509053_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 avril 2025, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2408685_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 1er avril 2025, l'Agence nationale de l'habitat conclut au non-lieu à statuer.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2301554_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Par cette requête, enregistrée au greffe du tribunal de Strasbourg le 26 avril 2023, MM.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2402810_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 avril 2026, le recteur de l’académie de Rennes conclut au non-lieu à statuer.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604196_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier et notamment le procès-verbal des opérations électorales.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2503090_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2025, M. B...

Source officielle

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AVRIL, Pierre

SIREN 978139319Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

06/09/2026

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Créations

AVRILLA, Pierre-Henri

SIREN 913912036Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

24/07/2026

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Radiations

AVRIL, André Pierre Marcel

SIREN 396041519Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

27/11/2025

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Radiations

AVRIL, Gilles, Pierre, AVRIL

SIREN 808762801Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

31/03/2025

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Créations

AVRIL, Jean-Baptiste Pierre Robert

SIREN 982093916Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

19/12/2023

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