. / L'espace constituant la césure* peut, être occupé par des balcons et passerelles dès lors qu'ils préservent les transparences visuelles sur les cœurs d'îlot. / () ". 7.

Aux termes du lexique du règlement du plan local d’urbanisme : « L’emprise au sol est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus (dont les balcons).

coups portés dans les murs sol et plafond, des activations répétées de sonnerie aux portes des voisins, des actes d'agressivité au préjudice des voisins et notamment une projection d'eau à partir du balcon

Par ailleurs, il résulte de l'instruction que l'ensemble des balcons présentait un risque d'effondrement en raison de la corrosion généralisée des éléments métalliques de la tour.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 4.

lesquels les travaux, d'ampleur, en outre, limitée, sont autorisés ; par ailleurs, la propriété des époux A est située plus en hauteur et dispose, surtout, de vues très larges sur le golf depuis les balcons

Il ressort des pièces du dossier, notamment du dossier de permis de construire, que le projet porte sur la démolition de diverses constructions (local, balcon, auvents, murets et terrasse), sur la rénovation

S'il produit un arrêté de mise en sécurité du 15 février 2022 relatif à son immeuble, celui-ci ne porte que sur les balcons dudit immeuble. Ce moyen doit être écarté. 10. En deuxième lieu, M.

En outre, les marches pour accéder à son appartement et à son balcon ainsi que le sol gondolé entre sa chambre et le couloir rendent périlleux les déplacements qu'il doit faire avec une canne ou un déambulateur

l'égout des toits, et en léger retrait des deux niveaux inférieurs, l'essentiel de ce niveau offre un volume aménageable comparable à celui des niveaux inférieurs, permettant notamment l'ouverture de balcons

entretenus et remplacés si nécessaire ; / 3° A la protection effective des espaces d’accueil et des installations dont l’accès serait dangereux pour l’enfant, notamment les escaliers, les fenêtres, les balcons

Par un arrêté en date du 19 octobre 2019, la maire d’Aix-en-Provence ne s’est pas opposée à la réalisation de travaux de ravalement de façade sur rue et reprise structurelle des balcons, sur un immeuble

Si, en façades nord et sud, sont prévues des ouvertures sur balcon, dite lucarnes, ces ouvertures, intégrées dans la toiture ne retirent pas à cette dernière la qualification de toiture à deux pentes et

l'instruction que, pour déterminer la valeur locative des appartements détenus par la société requérante au titre des années 2013 et 2014, quatre appartements dont les surfaces sont de 64 et 82 m2 avec balcons

projection à la verticale du volume de la construction (tous débords et surplombs inclus) sur le terrain après travaux moins:/ - les ornements (modénatures, marquises) ; / - les débords de toiture, les balcons

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

sont exclus : / - les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements, / - les balcons

graphique et que le dossier de demande ne comprend aucune photographie depuis ou vers ce voisinage, notamment leur parcelle dont le jardin supportera le vis-à-vis direct de plusieurs ouvertures et cinq balcons

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 4.

Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus à l'article